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Remarques générales
dans le véhicule, par l'intermédiaire du numéro
d'immatriculation du véhicule, par exemple.
Les données générées ou traitées par les calcula-
teurs peuvent par conséquent être des données à
caractère personnel ou le devenir sous certaines
conditions. En fonction des données du véhicule
présentes, il est possible, le cas échéant, de
déterminer rétrospectivement votre comporte-
ment routier, votre position, votre itinéraire ou le
comportement d'utilisation, par exemple.
Exigences lég
Exig
ences légales r
ales relativ
elatives à la divulg
es à la divulgation de
données
données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'étendue
nécessaire les données qu'ils ont mémorisées aux
autorités nationales qui l'exigent. Cela peut être le
cas, par exemple, lorsqu'un délit fait l'objet d'une
enquête.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer-
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. En cas d'accident, par
exemple, des informations peuvent être lues à
partir du calculateur de l'airbag, ce qui peut aider
à clari er les circonstances de l'accident.
Données de service dans le v
Données de ser
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Cela comprend par exemple les données suivan-
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération trans-
versale, vitesse de rotation des roues, indica-
ation de
teur de bouclage des ceintures de sécurité,
par exemple)
Conditions environnantes (température, cap-
R
teur de pluie, capteur de distance, par exem-
ple)
En règle générale, ces données sont volatiles.
Elles ne sont pas mémorisées au-delà de la durée
d'utilisation et sont uniquement traitées dans le
véhicule. Les calculateurs contiennent souvent
des mémoires de données, par exemple la clé du
véhicule. Celles-ci servent à documenter de
manière temporaire ou durable des informations
sur l'état du véhicule, la sollicitation des compo-
vice dans le véhicule
éhicule
sants, la maintenance nécessaire ainsi que les
événements et défauts techniques.
En fonction de l'équipement technique, les don-
nées suivantes sont mémorisées:
Etat de fonctionnement de composants du
R
système (niveaux de remplissage, pression
des pneus, état de la batterie, par exemple)
Dysfonctionnements et défauts de compo-
R
sants importants du système (éclairage et
freins, par exemple)
Réactions des systèmes dans des situations
R
de marche particulières (déclenchement d'un
airbag ou intervention des systèmes de régula-
tion du comportement dynamique, par exem-
ple)
Informations relatives aux événements sus-
R
ceptibles d'entraîner l'endommagement du
véhicule
Dans certains cas particuliers, il peut être néces-
saire de mémoriser des données qui, normale-
ment, ne seraient que volatiles. Cela peut être le
cas, par exemple, si le véhicule a détecté un dys-
fonctionnement.
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