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Introduction
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Ces données peuvent aider à fournir une meilleure
compréhension des circonstances dans lesquelles les accidents et
les blessures surviennent.
Nota : Les données de l'enregistreur EDR sont enregistrées par
votre véhicule seulement si une situation d'accident importante
survient; aucune donnée n'est enregistrée par l'enregistreur EDR
sous les conditions de conduite normales et aucune donnée, ni
renseignements personnels (par exemple, le nom, le sexe, l'âge,
et l'emplacement de l'accident) ne sont enregistrés (voir les
restrictions quant au service d'assistance 911 et les services
d'information des conditions de la circulation, d'itinéraires et de
confidentialité des renseignements ci-dessous). Cependant, les
parties, comme les autorités policières, pourraient combiner les
données de l'enregistreur EDR avec le type de données
d'identification personnelles normalement enregistrées pendant
une enquête relative à une collision.
Pour lire les données mémorisées par l'enregistreur de données
de conduite, de l'équipement spécial est nécessaire et il faut
avoir accès au véhicule ou à l'enregistreur. En plus du
constructeur de véhicules, les autres partis, comme les autorités
policières, qui sont dotés de tels équipements, peuvent lire de
l'information s'ils ont accès au véhicule ou l'enregistreur EDR.
Ford et Ford du Canada ne liront pas ces données sans votre
autorisation préalable, à moins d'être soumis à une ordonnance
du tribunal, à l'application d'une loi, à une instance
gouvernementale ou à la demande de tiers détenant un pouvoir
légal. Indépendamment de Ford et de Ford du Canada, d'autres
organismes pourraient demander l'accès à cette information.
Nota : Y compris dans la mesure où une quelconque loi portant
sur les enregistreurs de données de conduite s'applique
également au système SYNC® ou à ses fonctionnalités, veuillez
noter ce qui suit : Une fois le service d'assistance 911 (selon
l'équipement) activé (ON), la fonction d'assistance 911 peut,
pour tout téléphone cellulaire apparié et relié, divulguer aux
services d'urgence que le véhicule vient de subir une collision
impliquant le déploiement d'un sac gonflable ou, dans certains
véhicules, l'activation d'un dispositif d'arrêt automatique de la
pompe d'alimentation. Certaines versions ou mises à jour du
service d'assistance 911 peuvent aussi servir à fournir
verbalement ou électroniquement l'emplacement du véhicule aux
opérateurs du service 911 (comme la latitude et la longitude),
2014 Police (pol)
Owners Guide gf, 1st Printing, April 2013
Canadian_French (fr_can)
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