Simvalley Mobile SPX-24.HD Guide De Démarrage Rapide page 46

5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines
d'application, étant ci-après précisé que cela comporte:
FRA
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par tout
moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'affi chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement afi n
de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce
Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié eff ectue toute opération de chargement, d'affi chage,
d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'eff ectuer en
vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter, d'arranger
ou d'apporter toute autre modifi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en
résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve de menti-
onner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de
création de celle-ci.
- 46 -