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ENTRETIEN DES COMPOSANTS ANTI-
POLLUTION
L'entretien, le remplacement et la
réparation des systèmes et des dis-
positifs antipollution peuvent être
effectués par tout établissement ou
technicien spécialisé en réparation
de moteurs à étincelles (SI).
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de bateaux sport doivent
déterminer les niveaux d'émission de
chaque famille de puissance des mo-
teurs construits à partir de l'année
1999 et les certifier auprès de la Envi-
ronmental Protection Agency (EPA) des
États-Unis d'Amérique. Au moment de la
fabrication, on doit apposer sur chaque
véhicule une étiquette d'information qui
indique les niveaux d'émission et les ca-
ractéristiques du moteur.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de tous les bateaux
sport SEA-DOO fabriquées à partir de
l'année 1999 qui portent une étiquette
d'information sur les dispositifs anti-
pollution, les réglages doivent être con-
formes aux caractéristiques écrites du
fabricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier le moteur de façon à en chan-
ger la puissance ou à en augmenter les
niveaux d'émission au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Font exception à ces mesures les chan-
gements prescrits par les fabricants,
comme les réglages relatifs aux hau-
tes altitudes.
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Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à
l'entretien de son moteur afin de mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier ni laisser quiconque modifier
le moteur de façon à en changer la
puissance ou à en augmenter les ni-
veaux d'émission au-delà des caracté-
ristiques déterminées par le fabricant.
Réglementation de la EPA sur
les émissions
Tous les nouveaux bateaux sport
SEA-DOO 1999 et ceux fabriqués ulté-
rieurement par Bombardier ont reçu la
certification de la EPA. Ils sont confor-
mes aux exigences de la réglementa-
tion pour le contrôle de la pollution de
l'air par les moteurs des nouveaux ba-
teaux sport. Cette certification est con-
ditionnelle à la conformité de certains
réglages aux normes de fabrication.
Pour cette raison, il faut, lors de l'entre-
tien du produit, se conformer aux instruc-
tions du fabricant et, si possible, revenir
à l'intention première de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-des-
sus sont d'ordre général; il ne s'agit
aucunement de la liste complète des rè-
glements se rapportant aux exigences
de la EPA sur les émissions d'échappe-
ment des produits marins. Pour obtenir
plus de renseignements sur le sujet,
contacter les ressources suivantes:
PAR LA POSTE:
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance
Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
401 M St. NW
Washington, DC 20460
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