Table des Matières
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3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR LA
GARANTIE
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages (pièces et
main d'œuvre);
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entre-
tien et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur VTT
Can-Am;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant pas
été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant de
réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire BRP
autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur VTT Can-Am;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au produit
(voir le Guide du conducteur);
– L'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes:
1. La date de livraison au premier acheteur au détail ou;
2. La date à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une
période de:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
Les composants reliés aux émissions qui sont inclus dans le tableau ci-dessous,
qui sont installés sur des VTT Can-Am certifiés par l'EPA, et qui sont enregistrés
aux États-Unis, sont couverts pour trente (30) mois consécutifs.
GARANTIE LIMITÉE BRP ÉTATS-UNIS ET CANADA: VTT CAN-AM
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MC
2009
137
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