Boston Scientific iLab Polaris Manuel D'utilisation page 6

Pour les autres logiciels utilisés sur le système Polaris, les points suivants s'appliquent :
Si vous n'acceptez pas les termes de ce Contrat de Licence d'Utilisateur Final (CLUF), vous ne devez ni utiliser
le dispositif, ni copier le logiciel. Contacter plutôt Boston Scientific pour obtenir des instructions concernant
le renvoi du dispositif inutilisé et obtenir un remboursement. Toute utilisation du logiciel, y compris notamment
l'utilisation conjointe avec le dispositif, matérialise votre acceptation du présent Contrat de licence d'utilisateur
final (ou l'approbation de tout accord préalable).
Concession de licence. Une licence du logiciel vous est concédée, ce qui signifie que vous n'en êtes pas le
propriétaire. Le présent CLUF et les CLUF répertoriés dans le tableau 1 vous confèrent les droits suivants sur
le logiciel :
• Vous ne pouvez utiliser le logiciel que sur le dispositif. Vous n'êtes pas autorisé à : (1) copier (sauf à des
fins de sauvegarde), distribuer, louer, louer à bail ou concéder une sous-licence de l'intégralité ou d'une
partie du logiciel ; (2) modifier ou préparer des travaux dérivés du logiciel ; (3) exposer publiquement les
résultats obtenus à partir du logiciel ; ou (4) transférer le logiciel par un réseau, par téléphone ou par voie
électronique par tout autre moyen. Vous acceptez de protéger la confidentialité et de faire votre possible
pour protéger le contenu du logiciel contre toute divulgation ou utilisation interdite.
• Non tolérant aux pannes. Le logiciel ne présente pas de tolérance aux pannes. Boston Scientific a
élaboré de manière indépendante sa méthode d'utilisation du logiciel à l'intérieur du dispositif et les
fournisseurs de logiciels ayant concédé une licence à Boston Scientific se fient à l'entreprise pour
conduire les contrôles requis pour déterminer que le logiciel est adapté à un tel usage.
• Le logiciel n'est couvert par aucune garantie. Le logiciel est fourni « en l'état » avec toutes ses
anomalies. Vous acceptez tous les risques liés à la qualité satisfaisante, aux performances, à la
précision et aux efforts requis (y compris une négligence). Par ailleurs, il n'existe pas de garantie contre
toute perte de jouissance du logiciel ou contre toute violation de la loi. Si vous avez reçu une garantie
quelconque relative au dispositif ou au logiciel, celle-ci ne provient pas de Boston Scientific ou des
fournisseurs de logiciels ayant concédé des licences d'utilisation à Boston Scientific et elle ne saurait
les obliger en aucune manière.
• Exclusion de responsabilité pour certains dommages. Sauf interdiction prévue par une loi, Boston
Scientific et les founisseurs de logiciels ayant concédé des licences à Boston Scientific ne sauraient
être tenus responsables de dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de
l'utilisation ou des performances directement ou indirectement liés au logiciel. Cette limitation est
applicable même si tout un recours n'atteint pas son but essentiel. Boston Scientific ou les concédants
de licences de logiciels de Boston Scientific ne sauraient en aucun cas être tenus responsables pour
tout montant dépassant deux cent cinquante dollars (250,00 USD).
• Limitations relatives à l'ingénierie inverse, aux décompilations et au désassemblage. Il est interdit de
procéder à de l'ingénierie inverse, de décompiler ou désassembler le logiciel, sauf dans la mesure où
une telle activité est expressément autorisée par la loi applicable nonobstant cette limitation.
• Transfert de logiciel autorisé mais avec des restrictions. Vous êtes autorisé à transférer des droits dans
le cadre de ce CLUF uniquement dans le cas d'une vente ou du transfert du dispositif, et uniquement si
le bénéficiaire accepte les termes du présent CLUF. Si le logiciel est une version mise à jour, le transfert
doit également inclure toute version antérieure du logiciel.
• Restrictions concernant l'exportation. Vous acceptez que le logiciel est un produit d'origine américaine
(États-Unis). Vous acceptez de vous soumettre à toutes les lois nationales et internationales applicables
au logiciel, y compris les réglementations concernant les exportations américaines, ainsi que toutes
les restrictions relatives à l'utilisateur final, à l'utilisation finale et au pays de destination émises par
le gouvernement américain et d'autres gouvernements. Pour des informations supplémentaires sur
l'exportation du logiciel, consulter le site : www.microsoft.com.
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Black (K) ∆E ≤5.0