HP MediaSmart Server Guide De L'utilisateur page 215

L'OUVRAGE (OU TOUTE PARTIE DE CELUI-CI) EST CORRECT, UTILE, EXEMPT DE
BOGUE OU DE VIRUS. VOUS ÊTES TENU DE TRANSMETTRE LE PRÉSENT AVIS DE
NON-RESPONSABILITÉ CHAQUE FOIS QUE VOUS DISTRIBUES L'OUVRAGE OU DES
OUVRAGES DÉRIVÉS.
7. Indemnité Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir hors de cause l'Auteur et l'Editeur
contre toute plainte, poursuite, perte, dommage, responsabilité, frais et débours (y compris les
honoraires d'avocat ou de justice raisonnables) résultant ou se rapportant à toute utilisation de
l'Ouvrage par Vous.
8. Limitation de responsabilité. SAUF DANS LA MESURE REQUISE PAR LE DROIT
APPLICABLE, EN AUCUN CAS L'AUTEUR OU L'ÉDITEUR N'ENGAGE SA
RESPONSABILITÉ À VOTRE ÉGARD, EN VERTU DE QUELQUE THÉORIE JURIDIQUE
QUE CE SOIT, AU TITRE DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS SPÉCIAUX, ACCESSOIRES,
CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES RÉSULTANT DE LA PRÉSENTE LICENCE
OU DE L'UTILISATION DE L'OUVRAGE OU AUTREMENT, MÊME SI L'AUTEUR OU
L'ÉDITEUR A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
9. Résiliation.
a. La présente Licence et les droits concédés aux présentes seront immédiatement résiliés en
cas de manquement de Votre part à tout terme de la présente Licence. Les licences
concédées aux personnes ou entités qui ont reçu des Ouvrages Dérivés de Vous aux
termes de la présente Licence ne seront toutefois pas résiliées si ces personnes ou entités
respectent pleinement les dites licences. Les Articles 1, 2, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 survivront à
toute résiliation de la présente Licence.
b. Si Vous instituez une plainte en contrefaçon de droits d'auteur, de marque, de brevet ou
toute autre plainte en contrefaçon contre tout contributeur, portant sur des contrefaçons
que Vous alléguez avoir été commises par l'Ouvrage, votre Licence de ce contributeur sur
l'Ouvrage prend fin automatiquement.
c. Sous réserve des termes et conditions précités, la présente Licence est perpétuelle (pour la
durée des droits d'auteur applicables concernant l'Ouvrage). Nonobstant ce qui précède,
l'Auteur se réserve le droit de diffuser l'Ouvrage suivant des termes de licence différents
ou de cesser de distribuer l'Ouvrage à tout moment, à condition, toutefois, que ce choix
ne serve pas à retirer la présente Licence (ou toute autre licence qui a été concédée ou
dont la concession est requise aux termes de la présente Licence) et la présente Licence
restera pleinement en vigueur jusqu'à sa résiliation comme indiqué ci-dessus.
10. Publication. Les parties aux présentes confirment que l'Editeur n'engage en aucune circonstance
sa responsabilité au titre de l'objet de la présente Licence. L'Editeur ne donne aucune garantie en
relation avec l'Ouvrage et n'engage pas sa responsabilité à Votre égard ou à l'égard de toute partie
suivant quelque théorie juridique que ce soit en matière de dommages, quels qu'ils soient, en ce
compris des dommages et intérêts généraux, spéciaux, accessoires ou consécutifs survenant dans
le cadre de la présente licence. L'Editeur se réserve le droit de cesser de mettre l'Ouvrage à Votre
disposition à tout moment sans préavis.
11. Miscellaneous (Divers)
a. La présente Licence est régie par le droit du lieu du siège social de l'Auteur ou, s'il s'agit
d'une personne physique, par le droit du lieu de la résidence principale de l'Auteur.
b. Si une disposition de la présente Licence est nulle ou non exécutoire en vertu du droit
applicable, ce fait n'affecte pas la validité ou la force exécutoire des autres termes de la
présente Licence et, sans autre action des parties à la présente Licence, cette disposition
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