HP MediaSmart Server Guide De L'utilisateur page 214

Guide de l'utilisateur de HP MediaSmart Server
Tout sous-programme ou module fourni par Vous et lié au Code Source ou aux Fichiers
Exécutables de cet Ouvrage n'est pas considéré comme faisant partie de cet Ouvrage et ne sera pas
soumis aux termes de la présente Licence.
4. Licence de brevet. Sous réserve des termes et conditions de la présente Licence, chaque Auteur
Vous concède par les présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, sans
frais, sans redevance et irrévocable (sauf de la manière indiquée dans le présent article) qui vous
permet de faire, faire faire, utiliser, importer et transférer autrement l'Ouvrage.
5. Restrictions. La licence concédée à l'Article 3 ci-dessus est expressément soumise aux restrictions
suivantes et limitée par celles-ci :
a. Vous acceptez de ne supprimer aucune des mentions originales de droits d'auteur, de
brevet, de marque et d'attribution et aucun des avertissements associés qui peuvent
figurer dans le Code Source ou les Fichiers Exécutables.
b. Vous acceptez de ne pas annoncer ni sous-entendre d'aucune manière que le présent
Ouvrage est l'un de Vos produits.
c. Le nom de l'Auteur ne peut pas être utilisé pour endosser ou promouvoir des produits
dérivés de l'Ouvrage sans le consentement préalable écrit de l'Auteur.
d. Vous acceptez de ne vendre, donner à bail ou louer aucune partie de l'Ouvrage. Cela ne
vous empêche pas d'inclure l'Ouvrage ou une partie de celui-ci dans une distribution de
logiciels élargie qui est elle-même vendue. Cependant, l'Ouvrage ne peut pas être vendu,
donné à bail ni loué isolément.
e. Vous ne pouvez distribuer les Fichiers Exécutables et le Code Source que selon les
termes de la présente Licence et Vous devez inclure une copie ou l'identificateur de
ressources uniforme de la présente Licence avec chaque copie des Fichiers Exécutables
ou du Code Source que Vous distribuez et veiller à ce que toute personne recevant ces
Fichiers Exécutables et le Code Source accepte que les termes de la présente Licence
s'appliquent à ces Fichiers Exécutables et/ou au Code Source. Vous ne pouvez pas offrir
ou imposer des termes concernant l'Ouvrage qui modifient ou limitent les termes de la
présente Licence ou l'exercice par les destinataires des droits concédés aux présentes.
Vous ne pouvez pas accorder de sous-licence de l'Ouvrage. Vous devez maintenir
intactes toutes les mentions qui font référence à la présente Licence et à l'avis de non-
responsabilité. Vous ne pouvez pas distribuer les Fichiers Exécutables ou le Code Source
avec des mesures technologiques qui contrôlent l'accès à ou l'utilisation de l'Ouvrage
d'une manière incompatible avec les termes de la présente Licence.
f. Vous acceptez de ne pas utiliser l'Ouvrage à des fins illégales, immorales ou incorrectes
ou sur des pages contenant des matériels illégaux, immoraux ou incorrects. L'Ouvrage est
soumis aux lois applicables en matière d'exportation. Vous acceptez de respecter toutes
les lois et réglementations qui peuvent s'appliquer à l'Ouvrage après que Vous avez reçu
l'Ouvrage.
6. Déclarations, Garanties et Avis de Non-responsabilité. LE PRÉSENT OUVRAGE EST
FOURNI « EN L'ÉTAT », « LÀ OÙ IL SE TROUVE » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ »,
SANS AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU TACITE. VOUS,
L'UTILISATEUR, ASSUMEZ TOUS LES RISQUES AFFÉRENTS À SON UTILISATION,
NOTAMMENT DE CONTREFAÇON DE DROITS D'AUTEUR, DE CONTREFAÇON DE
BREVET, D'ADÉQUATION, ETC. L'AUTEUR REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE
GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE, TACITE OU STATUTAIRE Y COMPRIS,
NOTAMMENT, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE VALEUR MARCHANDE, DE
QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER OU TOUTE
GARANTIE DE PROPRIÉTÉ OU DE NON-CONTREFAÇON OU ENCORE QUE
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