HP MediaSmart Server Guide De L'utilisateur page 210

Guide de l'utilisateur de HP MediaSmart Server
La forme de code Objet correspond à toute forme résultant de la transformation mécanique ou de
la traduction d'une forme de code Source, notamment, sans s'y limiter, le code objet ou exécutable
compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de supports.
Ouvrage indique le travail faisant l'objet de droits d'auteur, sous forme de code Source ou de code
Objet, disponible sous licence, tel qu'indiqué dans la mention relative aux droits d'auteur incluse
ou jointe à l'ouvrage (un exemple est fourni dans l'annexe ci-dessous).
Les Ouvrages dérivés correspondent à tout ouvrage, sous forme de code Source ou de code Objet,
basé sur (ou dérivé de) l'Ouvrage et dont les éditions, annotations, développements ou toute autre
modification constituent, dans l'ensemble, l'oeuvre originale. Dans le cadre de cette licence, les
Ouvrages dérivés n'incluent pas les ouvrages qui demeurent distincts de, ou simplement liés (ou
liés par nom) aux interfaces de l'Ouvrage et des Ouvrages dérivés.
Contribution indique toute oeuvre, notamment la version originale de l'Ouvrage et toutes les
modifications ou ajouts apportés à ce dernier ou aux Ouvrages dérivés, intentionnellement soumis
au Concédant dans le but d'être inclus dans l'Ouvrage par le titulaire des droits d'auteur, un
individu ou une entité légale autorisés par ce dernier. Dans le cadre de la présente définition,
soumis indique toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée
intentionnellement par le Concédant ou ses titulaires de droits d'auteur, notamment, sans s'y
limiter, la communication à partir de listes d'adresses électroniques, de systèmes de contrôle du
code source et de systèmes de suivi des questions gérés par le, ou au nom du, Concédant en vue de
débattre ou d'améliorer l'Ouvrage. Cela exclut les communications clairement identifiées ou
désignées par écrit par le titulaire des droits d'auteur en tant que N'est pas une Contribution.
Contributeur indique le Concédant ou tout individu ou Entité légale au nom de qui une
Contribution a été reçue par le Concédant, puis intégrée à l'Ouvrage.
2. Octroi de licence de droits d'auteur. Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque
Contributeur Vous octroie une licence de droits d'auteur à perpétuité, mondiale, non exclusive,
sans redevance, libre de droits et irrévocable l'autorisant à reproduire, préparer des Ouvrages
dérivés, afficher et exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer l'Ouvrage et
ses Ouvrages dérivés sous forme de code Source ou de code Objet.
3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque Contributeur
Vous octroie une licence de brevet à perpétuité, mondiale, non exclusive, sans redevance, libre de
droits et irrévocable, l'autorisant à fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir à la vente, vendre,
importer ou transférer de toute autre manière l'Ouvrage, lorsque ladite licence ne s'applique qu'aux
demandes de brevets pouvant être octroyés sous licence par un Contributeur, nécessairement
enfreintes par leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par l'association de leur(s) Contribution(s) et de
l'Ouvrage.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Ouvrage ou des Ouvrages
dérivés de ce dernier sur tous les supports, avec ou sans modifications, et sous la forme de code
Source ou de code Objet, dès lors que Vous respectez les conditions suivantes :
a. Vous devez fournir à tout autre bénéficiaire de l'Ouvrage ou des Ouvrages dérivés une
copie de la présente Licence ; et
b. Vous devez exiger que les fichiers modifiés contiennent des mentions évidentes qui
déclarent que Vous avez modifié les fichiers ; et
c. Vous devez conserver, sous forme de code Source de tout Ouvrage dérivé que Vous
distribuez, toutes les mentions relatives aux droits d'auteur, aux brevets, aux marques
commerciales et aux attributions, à l'exception de celles qui ne concernent aucune partie
des Ouvrages dérivés ; et
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