soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois relatives aux droits d'auteur : en d'autres termes, un
ouvrage contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec des
modifications et/ou traduit dans une autre langue. (Ci-après, le terme « modification » comprend,
sans s'y réduire, la traduction). Chaque concessionnaire sera désigné par « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la
présente Licence ; elles ne relèvent pas de son champ d'application. L'opération consistant à
exécuter le Programme n'est soumise à aucune limitation et ses résultats ne sont couverts que si
leur contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du fait qu'il ait été
réalisé par l'exécution du Programme). La validité de ce qui précède dépend de ce que fait le
Programme.
2. Vous êtes autorisés à copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme tel
que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière évidente et appropriée, sur
chaque copie, une mention relative aux droits d'auteur et un avis de non-responsabilité, que vous
mainteniez intactes toutes les mentions renvoyant à la présente Licence et à l'absence de garantie
et que vous remettiez à tout autre destinataire du Programme une copie de la présente Licence en
même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et vous pouvez, à votre
discrétion, proposer une garantie contre rémunération.
3. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n'importe quelle partie de
celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles
modifications ou ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer
également à chacune des obligations suivantes :
a.
Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles stipulant que vous avez
modifié ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification.
b. Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage que vous
distribuez ou publiez, et qui, dans sa totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le
Programme - ou une partie quelconque de ce dernier - soit concédé comme un tout, à titre
gratuit, à n'importe quel tiers, au titre des conditions de la présente Licence.
c.
Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactive lorsqu'on
l'exécute, vous devez, quand il commence son exécution pour ladite utilisation interactive
de la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce
comprenant un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie
(ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs
peuvent redistribuer le programme en respectant les présentes conditions, et expliquant à
l'utilisateur comment afficher un exemplaire de la présente Licence. (Exception : si le
Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas habituellement une telle annonce,
votre ouvrage fondé sur le Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce).
Ces conditions s'appliquent à l'ouvrage modifié dans son ensemble. Si des éléments identifiables
de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés
comme des ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'ouvrages
distincts. Cependant, lorsque vous distribuez ces mêmes éléments dans le cadre d'un tout, qui
constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux
conditions de la présente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires
s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie indifféremment de
qui l'a écrite.
Ainsi, la présente section n'a pas pour intention de réclamer des droits ou de contester vos droits
sur des ouvrages écrits entièrement par vous ; son intention est plutôt d'exercer le droit de contrôle
Licences, Copyrights et Avis pour les composants Open Source
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