Annexe B. IBM Déclaration de garantie Z125-4753-07 11/2002
Chapitre 1 - Dispositions générales
Chapitre 1 - Dispositions générales
La présente Déclaration de Garantie comporte trois chapitres, Dispositions
générales, Dispositions nationales particulières et Informations relatives à la
garantie. Les dispositions du Chapitre 2 remplacent ou modifient celles du Chapitre
1. La garantie fournie par IBM au titre de la présente Déclaration de Garantie
s'applique uniquement aux Machines achetées en vue de votre propre usage et
non à des fins de revente. Le terme «Machine» désigne une machine IBM, ses
dispositifs, conversions, mises à niveau, éléments, accessoires, ou combinaisons
de ces éléments. Le terme «Machine» ne désigne pas les logiciels, qu'ils soient
pré-chargés sur la machine ou installés ultérieurement. La présente Déclaration
de Garantie ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public
relatives aux droits des consommateurs.
Portée de la garantie
IBM garantit que chaque Machine 1) est exempte de défaut matériel ou de
fabrication et 2) est conforme aux spécifications publiées officiellement par IBM
(«Spécifications») disponibles à la demande. La période de garantie relative à la
Machine commence à la Date d'Installation initiale et est indiquée dans le Chapitre
3 - Informations relatives à la Garantie. Sauf indication contraire de la part d'IBM ou
de votre revendeur, la date qui figure sur votre facture est la Date d'Installation. La
plupart des dispositifs, conversions et mises à niveau impliquent le retrait des
pièces et leur restitution à IBM. Sauf indication contraire de la part d'IBM, ces
garanties ne s'appliquent que dans le pays ou la région d'achat de la Machine.
CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES DONT VOUS BENEFICIEZ.
ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS,
EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS ET DE FAÇON NON LIMITATIVE,
TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE RELATIVE A LA VALEUR
MARCHANDE ET A L'APTITUDE A UNE UTILISATION PARTICULIERE.
CERTAINS ETATS OU LÉGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES
GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION
CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES
GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE
CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS
OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES
GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION
CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.
Limitation de la garantie
Cette garantie ne couvre pas :
v les logiciels, qu'ils soient pré-chargés sur la Machine, livrés avec celle-ci ou
v une défaillance découlant d'une utilisation incorrecte (y compris sans s'y limiter, à
v une défaillance causée par un produit pour lequel IBM n'est pas responsable ; et
© Copyright IBM Corp. 2003
installés ultérieurement ;
l'utilisation d'une capacité ou fonction de la Machine, autre que celle autorisée
par écrit par IBM), d'un accident, d'une modification, d'une exploitation dans un
environnement physique ou opérationnel inadapté ou d'une maintenance
inappropriée par vous-même ;
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