GARANTIE LIMITÉE BRP POUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, LA COMMUNAUTÉ DES
ÉTATS INDÉPENDANTS ET L'ESPACE ÉCONOMIQUE DE LA TURQUIE : 2021 CAN-AM
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie,
cela n ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables
et en vigueur lors de la vente des produits.
3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR
LA GARANTIE
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par
cette garantie :
-
L usure normale;
-
Les éléments d entretien de routine, les mises au point et réglages;
-
Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer
aux normes d entretien ou de remisage telles que stipulées dans le
Guide du conducteur;
-
Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations,
d'un entretien ou d'un service incorrects, de modifications ou de l'usage
de pièces ou d'accessoires n'ayant pas été fabriquées ou approuvées
par BRP, et qui de son avis raisonnable ne sont pas compatibles avec
le produit ou nuisent au fonctionnement, à la performance ou à la du-
rabilité du produit, ou encore les dommages résultant de réparations
effectuées par une personne n'étant pas un distributeur/concession-
naire de véhicules tout-terrain Can-Am autorisé;
-
Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale,
la négligence, la compétition, ou encore une utilisation non conforme
aux recommandations du Guide du conducteur;
-
Les dommages résultant d un évènement extérieur, d un accident,
d une submersion, d introduction de neige ou d eau, d un incendie,
d un vol, d un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
-
L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas
au produit (voir le Guide du conducteur);
-
Les dommages résultant de la corrosion ou de l exposition aux éléme-
nts naturels;
-
Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects
ou de tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, les
coûts de transport, le remisage, les appels téléphoniques, la location,
le recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures d assurance,
le remboursement de prêts, les pertes de temps et les pertes de reve-
nus ou la perte de jouissance du véhicule pendant la durée du service
ou des réparations.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail
ou; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première
fois, et ce pour une période de :
VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée.
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale ou locative.
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VTT
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