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GARANTIE LIMITÉE BRP DES BATEAUX SEA-DOO
MODÈLES 2011 VENDUS AUX ÉTATS-UNIS ET AU
CANADA
1) PORTÉE DE LA GARANTIE
BRP US Inc. («BRP»)* garantit chaque bateau Sea-Doo
comme véhicule neuf et inutilisé par un concessionnaire nord-américain BRP
autorisé («concessionnaire»), contre tout vice de conception ou de fabrication
pour la période et les conditions décrites ci-dessous. La présente garantie limitée
s'annule si: (1) le bateau a été utilisé dans le cadre d'une course ou de toute autre
compétition, à n'importe quel moment, même par un propriétaire antérieur; ou (2)
une modification du bateau a entraîné une altération de son fonctionnement, de
ses performances ou de sa durée de vie, ou le bateau a été modifié dans le but de
changer son utilisation première.
Toutes les pièces et tous les accessoires d'origine BRP installés par un conces-
sionnaire nord-américain BRP autorisé (tel que défini ci-après) au moment de la
livraison du bateau bénéficient de la même garantie que le bateau.
2) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREINDRE
TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE
DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA
MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLI-
CITES SE LIMITE À CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES
IMPRÉVUS ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA
PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINES PROVINCES NE PERMETTENT PAS LES
RENONCIATIONS, RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES;
PAR CONSÉQUENT, CES DERNIÈRES PEUVENT NE PAS VOUS CONCER-
NER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE LA PRÉSENTE GARANTIE
S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES
DROITS QUI VARIENT SELON LES ÉTATS OU PROVINCES.
Ni un distributeur, ni un concessionnaire BRP, ni aucune autre personne n'est
autorisée à faire des déclarations ou des représentations ou encore à offrir des
conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles stipulées à la
présente garantie limitée. S'il y a lieu, ces actes ne pourront être opposables à
BRP.
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie, cela n'ayant
toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en vigueur lors
de la vente des produits.
3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR LA
GARANTIE
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages (pièces et
main d'œuvre);
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le
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130
®
2011 («bateau») vendu
Guide du conducteur
®
;
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