Table des Matières
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EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE QUANT À LA
VALEUR MARCHANDE OU QUANT À L'APTITUDE À
L'EMPLOI.
PACCAR ET LE CONCESSIONNAIRE VENDEUR NE
SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DES
D O M M A G E S I N D I R E C T S O U A C C E S S O I R E S , Y
COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE : LA PERTE
DE REVENUS OU DE PROFITS; LE TEMPS DE PANNE
DU MOTEUR OU DU VÉHICULE, LES DOMMAGES À DES
TIERS, INCLUANT LES DOMMAGES OU PERTES
R A T T A C H É S À D E S M O T E U R S , V É H I C U L E S O U
MATÉRIAUX CONNEXES, À SES DISPOSITIFS, À LA
REMORQUE ET À LA MARCHANDISE; LES PERTES OU
DOMMAGES DE BIENS PERSONNELS; LES FRAIS
R E L A T I F S A U X C O M M U N I C A T I O N S ; L E S F R A I S
D'HÉBERGEMENT ET/OU DE REPAS; LES AMENDES,
LES TAXES APPLICABLES, LES FRAIS D'ENTREPRISE;
LES FRAIS D'AVOCAT; ET TOUTE RESPONSABILITÉ À
L'ÉGARD DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ.
Cette garantie vous offre des droits spécifiques reconnus par
la loi et vous pouvez également disposer de droits
supplémentaires pouvant varier d'une région à l'autre.
– 80 –
Garantie en matière d'émissions
Produits garantis
Cette garantie en matière d'émissions s'applique aux
moteurs neufs PACCAR mis en marché par PACCAR, et qui
sont utilisés aux États-Unis
le transport de personnes ou de biens sur voies urbaines ou
sur routes.
Couverture
PACCAR garantit à l'acheteur d'origine, et à chaque
propriétaire ultérieur, que le moteur a été conçu, construit et
équipé dans un but de conformité, au moment de la vente
par PACCAR, à toute la réglementation en matière
d'émissions aux États-Unis applicable au moment de la
construction, et qu'il est exempt de défauts de composition
ou d'exécution du travail en usine qui pourraient faire en
sorte qu'il soit non conforme à la réglementation pendant
une durée moindre que les suivantes: (A) Cinq ans ou
100000 milles (160935 kilomètres) de fonctionnement, selon
la première éventualité, durée établie à partir de la date de
livraison du moteur à l'acheteur d'origine, ou (B) la Garantie
de moteur standard.
1. Les États-Unis incluent les Samoa américaines, le
Commonwealth des Îles Mariannes du Nord, Guam,
Puerto Rico et les Îles Vierges des É.-U.
Y53-1036A 12/09
GARANTIE
1
dans des véhicules conçus pour
PACCAR
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