Glossaire des symboles :
Norme de
Symbole
référence
Sans objet
21 CFR
Partie
801.109(b)(1)
ISO 15223-1
Symbole
5.4.5
(Voir le
symbole
général
d'interdiction
dans
l'Annexe B)
2012/19/UE
ISO 15223-1
Symbole
5.1.1
ISO 15223-1
Symbole
5.1.2
ISO 15223-1
Symbole
5.1.3
ISO 15223-1
Symbole
5.1.5
ISO 15223-1
Symbole
5.1.6
Titre de la norme
Sans objet
Dispositifs portant un
étiquetage de prescription
requise.
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Conforme à la directive
relative aux déchets
d'équipements électriques
et électroniques (DEEE).
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs
médicaux — Symboles à
utiliser avec les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
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Titre du symbole
Indique un dispositif
Cet appareil est un dispositif
médical.
médical.
Sur prescription
Indique que le produit ne peut
uniquement
être vendu que par un médecin
ou sur sa prescription.
Ne contient pas de
Indique que le dispositif médical
latex de caoutchouc
n'est pas fabriqué en latex de
naturel.
caoutchouc naturel.
Élimination en fin de
Le pictogramme indique que les
vie utile
DEEE ne doivent pas être
éliminés avec les ordures
ménagères, mais qu'ils doivent
être jetés séparément.
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif
médical.
Représentant agréé
Indique le représentant agréé
dans la Communauté
dans la Communauté
européenne
européenne.
Date de fabrication
Indique la date à laquelle le
dispositif médical a été fabriqué.
Numéro de lot
Indique le numéro de lot du
fabricant, de manière à pouvoir
l'identifier.
Référence catalogue Indique le numéro de référence
catalogue du fabricant, de
manière à pouvoir identifier le
dispositif médical.
Signification