Icence Dutilisation Du Logiciel - ZOLL EMV+ Guide De L'opérateur

Licence d'utilisation du logiciel
Remarque : Avant d'utiliser le ventilateur 731 Series, lisez attentivement le présent guide de
Le logiciel incorporé dans le système est protégé par les lois et les traités internationaux sur le
droit d'auteur ainsi que par les lois et les traités sur la propriété intellectuelle. Ce logiciel est
donné sous licence et ne peut être vendu. En acceptant la livraison et l'utilisation de ce système,
l'acheteur accepte les conditions suivantes :
1. Octroi de licence : considérant le paiement de la licence d'utilisation du logiciel qui fait
partie du prix payé pour ce produit, ZOLL Medical Corporation octroie à l'acheteur une
licence non exclusive d'utilisation du logiciel du système sous forme objet-code
uniquement, sans droit de donner en sous-licence.
Propriété du logiciel ou micrologiciel : le titre de propriété et tous les droits et intérêts du
2.
logiciel du système et de toutes ses copies restent toujours la propriété du fabricant et des
concédants de ZOLL Medical Corporation et ne sont pas transférés à l'acheteur.
Cession : l'acheteur accepte de ne pas céder, donner en sous-licence ni transférer ou partager
3.
ses droits en vertu de la licence sans la permission expresse écrite de ZOLL Medical
Corporation.
Restrictions d'utilisation : en tant qu'acheteur, vous pouvez transférer physiquement les
4.
produits d'un endroit à un autre à condition de ne pas faire de copie du logiciel ou du
micrologiciel. Vous ne pouvez pas divulguer, publier, traduire, mettre en vente, ni distribuer
à des tiers des copies du logiciel ou micrologiciel. Vous ne pouvez pas modifier, adapter,
traduire, effectuer une ingénierie inverse, décompiler, faire une compilation croisée,
désassembler ni créer des travaux dérivés basés sur le logiciel ou micrologiciel.
AUCUNE LICENCE IMPLICITE
La possession ou l'achat de ce dispositif n'octroie aucune licence explicite ou implicite
d'utilisation du dispositif avec des éléments de substitution qui pourraient, seuls ou en
association avec ce dispositif, entrer dans le champ d'application d'un ou de plusieurs brevets
concernant ce dispositif.
906-0731-01-26 Rev. B
l'opérateur ainsi que le contrat de licence ci-dessous.
Guide de l'opérateur du ventilateur ZOLL 1-17