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Licence d'utilisation du logiciel
Remarque : avant d'utiliser le respirateur 731 Series, lisez attentivement le présent manuel
Le logiciel incorporé dans le système est protégé par les lois et les traités internationaux sur le
copyright ainsi que par les lois et les traités sur la propriété intellectuelle. Ce logiciel est donné
sous licence et ne peut être vendu. En acceptant la livraison et l'utilisation de ce système,
l'acheteur accepte les conditions suivantes :
1. Octroi de licence : considérant le paiement de la licence d'utilisation du logiciel qui fait
partie du prix payé pour ce produit, ZOLL Medical Corporation octroie à l'acheteur une
licence non exclusive d'utilisation du logiciel du système sous forme objet-code
uniquement, sans droit de donner en sous-licence.
Propriété du logiciel/micrologiciel : le titre de propriété et tous les droits et intérêts du
2.
logiciel du système et de toutes ses copies restent toujours la propriété du fabricant et des
concédants de ZOLL Medical Corporation et ne sont pas transférés à l'acheteur.
Cession : l'acheteur accepte de ne pas céder, donner en sous-licence ni transférer ou partager
3.
ses droits en vertu de la licence sans la permission expresse écrite de ZOLL Medical
Corporation.
Restrictions d'utilisation : en tant qu'acheteur, vous pouvez transférer physiquement les
4.
produits d'un endroit à un autre à condition de ne pas faire de copie du logiciel/micrologiciel.
Vous ne pouvez pas divulguer, publier, traduire, mettre en vente ni distribuer à des tiers des
copies du logiciel/micrologiciel. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, effectuer
une ingénierie inverse, décompiler, faire une compilation croisée, désassembler ni créer des
travaux dérivés basés sur le logiciel/micrologiciel.
AUCUNE LICENCE IMPLICITE
La possession ou l'achat de ce dispositif n'octroie aucune licence explicite ou implicite
d'utilisation du dispositif avec des éléments de substitution qui pourraient, seuls ou en
association avec ce dispositif, entrer dans le champ d'application d'un ou de plusieurs brevets
concernant ce dispositif.
906-0731-01-02 Rev. A
d'utilisation ainsi que le contrat de licence ci-dessous.
Guide de l'utilisateur du respirateur ZOLL
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Dépannage
