Notification Des Événements Indésirables; Licence D'utilisation Du Logiciel - ZOLL Z Vent Guide De L'opérateur

Informations générales
Veuillez envoyer les informations à :
ZOLL Medical Corporation
Attn: Tracking Coordinator
269 Mill Road
Chelmsford, MA 01824-04105
Télécopieur : (978) 421-0007
Téléphone : (978) 421-9655
Notification des événements indésirables
En tant que fournisseur de soins de santé, vous êtes tenu de signaler à ZOLL Medical
Corporation, ainsi qu'à la FDA le cas échéant, certains événements conformément à la
loi SMDA (Safe Medical Devices Act, loi sur la sécurité des dispositifs).
Ces événements, décrits dans le Code de réglementation fédérale (21 CFR Partie 803)
incluent les décès, lésions graves ou pathologies imputables aux dispositifs. De plus, dans le
cadre de son programme d'assurance de la qualité, ZOLL Medical Corporation demande que
toute défaillance ou tout dysfonctionnement du respirateur lui soit signalé. Ces informations
sont indispensables pour permettre à ZOLL Medical Corporation de garantir des produits
de qualité optimale.

Licence d'utilisation du logiciel

Remarque :
Le logiciel incorporé dans le système est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les traités
internationaux sur le droit d'auteur ainsi que par d'autres lois et traités sur la propriété
intellectuelle. Ce logiciel est utilisé sous licence, et non vendu. En prenant livraison de
ce système et en l'utilisant, l'Acheteur signifie qu'il est d'accord et qu'il accepte les
modalités suivantes :
1. Octroi de licence : considérant le paiement de la licence d'utilisation du logiciel qui fait
partie du prix payé pour ce produit, ZOLL Medical Corporation octroie à l'Acheteur une
licence non exclusive d'utilisation du logiciel du système sous forme objet-code uniquement
et sans aucun droit de sous-licence.
Propriété du logiciel ou micrologiciel : le titre de propriété et tous les droits et intérêts du
2.
logiciel du système et de toutes ses copies restent toujours la propriété du fabricant et des
concédants de ZOLL Medical Corporation et ne sont pas transférés à l'acheteur.
Cession : l'acheteur accepte de ne pas céder, donner en sous-licence ni transférer ou
3.
partager ses droits en vertu de la licence sans la permission expresse écrite de ZOLL
Medical Corporation.
Restrictions d'utilisation : en tant qu'acheteur, vous pouvez transférer physiquement les
4.
produits d'un endroit à un autre à condition de ne pas faire de copie du logiciel ou du
micrologiciel. Vous ne pouvez pas divulguer, publier, traduire, mettre en vente, ni distribuer
à des tiers des copies du logiciel ou micrologiciel. Vous ne pouvez pas modifier, adapter,
traduire, effectuer une ingénierie inverse, décompiler, faire une compilation croisée,
désassembler ni créer des travaux dérivés basés sur le logiciel ou micrologiciel.
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Lisez attentivement ce Guide de l'opérateur et la licence d'utilisation du
logiciel avant de faire fonctionner le respirateur Z Vent.
www.zoll.com 9650-002360-26 Rev. A