MODALITÉS D'UTILISATION
Les données (les « données ») doivent servir à un usage personnel ou interne et ne peuvent être destinées à la
vente. Elles sont protégées par droit d'auteur et assujetties aux modalités et conditions approuvées par vous, d'une
part, et par DENSO CORPORATION
("DENSO") et ses concédants de licence (y compris leurs propres
concédants et fournisseurs), d'autre part.
MODALITÉS ET CONDITIONS
Usage personnel seulement. Vous vous engagez à utiliser ces données avec système de navigation pour le
véhicule uniquement pour les raisons personnelles et non commerciales pour lesquelles la licence vous a été
concédée, et non pour des services informatiques, en temps partagé ou toutes autres fins similaires. Cependant,
il vous est permis d'utiliser ces données pour les besoins de vos opérations d'affaires. En conséquence, mais sous
réserve des restrictions mentionnées dans les paragraphes suivants, vous vous engagez à ne pas reproduire,
copier, modifier, décompiler, désassembler ou réassembler l'ensemble ou des parties des données et à ne pas les
transférer ou les distribuer sous quelque forme que ce soit, et ce à n'importe quelles fins, sauf celles permises par
la loi. Les ensembles de plusieurs disques ne peuvent être transférés ou vendus qu'en ensembles entiers, tels que
fournis par DENSO, et non en sous-ensembles.
Restrictions. Sans limiter la portée du paragraphe précédent, et sauf si vous détenez une licence de DENSO vous
autorisant expressément à le faire, vous ne pouvez utiliser les données ni (a) avec un produit, un système ou une
application connecté ou autrement lié à un véhicule, permettant la navigation automobile, le positionnement, la
répartition des véhicules, le guidage en temps réel, la gestion de parc routier ou toute autre fonction semblable; ni
(b) avec tout système de positionnement, appareil électronique ou informatique portable connecté sans fil, y
compris tous les téléphones cellulaires, les ordinateurs de poche, les ordinateurs à main, les téléavertisseurs et
les assistants numériques sans exception.
Avertissement. Les données peuvent contenir des informations erronées ou incomplètes en raison du passage du
temps, de l'évolution des circonstances, des sources utilisées et de la nature même de la collecte de données
géographiques pointues. Chacun de ces facteurs peut être source d'erreurs.
Aucune garantie. Les données sont fournies « telles quelles », et vous vous engagez à les utiliser à vos risques et
périls. DENSO et ses concédants de licence (y compris leurs propres concédants et fournisseurs) ne donnent
aucune garantie et ne font aucune déclaration, expresse ou tacite, découlant de la loi ou d'autres sources, en ce
qui concerne entre autres leur contenu, leur qualité, leur exactitude, leur intégralité, leur efficacité, leur fiabilité, leur
adaptation à un usage particulier, leur utilité, leur utilisation et les résultats qu'elles fournissent, et en ce qui
concerne la possibilité d'utiliser les données et le serveur sans interruption et sans erreur.
Avertissement sur l'absence de garantie : DENSO ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS
PROPRES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ, L'EFFICACITÉ, LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION AUX FINS
D'UN USAGE PARTICULIER OU L'ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DONNÉES. Certains États, territoires
ou pays ne permettent pas certaines exclusions de garantie; il se peut donc que l'exclusion ci-dessus ne s'applique
pas à vous.
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