Avertissements - Toyota Prius 2015 Guide Rapide

ABSENCE DE GARANTIE
LA BASE DE DONNÉES EST FOURNIE EN L'ÉTAT ET AVEC LES IMPERFECTIONS QU'ELLE COMPORTE;
TOMTOM ET SES FOURNISSEURS NE FORMULENT AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, INCLUANT, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DU RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, D'EXACTITUDE, DE TITRE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. AUCUN AVIS
NI AUCUN RENSEIGNEMENT VERBAL OU ÉCRIT FOURNI PAR TOMTOM (OU PAR UN DE SES
MANDATAIRES, EMPLOYÉS OU TIERS FOURNISSEURS) NE PEUT CONSTITUER UNE GARANTIE ET LE
TITULAIRE DE LA LICENCE NE POURRA CONSIDÉRER AUCUN DE CES AVIS OU RENSEIGNEMENTS
COMME UNE GARANTIE. LE PRÉSENT ÉNONCÉ D'ABSENCE DE GARANTIE CONSTITUE UNE CONDITION
ESSENTIELLE DE LA PRÉSENTE CONVENTION.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
NI TOMTOM NI SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES
ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS, PARTICULIERS, INDIRECTS OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE LA
PRÉSENTE CONVENTION, NOTAMMENT LES PERTES DE PROFITS OU LES FRAIS D'ASSURANCE, LA
PERTE DE L'UTILISATION OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS COMMERCIALES OU AUTRES INCIDENTS
SIMILAIRES, PEU IMPORTE QUE LA PARTIE VISÉE AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ
DESDITS DOMMAGES.
NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DE LA PRÉSENTE CONVENTION, TOMTOM N'A
AUCUNE OBLIGATION MONÉTAIRE ENVERS LE SOUS-SIGNÉ QUANT AUX CAUSES, QUELLES QU'ELLES
SOIENT (INDÉPENDAMMENT DE LA FORME D'ACTION) CONFORMÉMENT OU CONNEXE À LA PRÉSENTE
CONVENTION.

AVERTISSEMENTS

La BASE DE DONNÉES contient des faits et des renseignements provenant des gouvernements et d'autres
sources relatives à des circonstances qui existaient avant que vous ne receviez la BASE DE DONNÉES; elle peut
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