Information Et Mises À Jour De La Base De Données Cartographiques; Convention De Licence D'utilisateur Final - Toyota Prius 2015 Guide Rapide

Information et mises à jour de la base de données cartographiques
Ce système utilise les cartes de DENSO.

CONVENTION DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE CONVENTION AVANT
D'UTILISER LE SYSTÈME DE NAVIGATION.
LA PRÉSENTE CONVENTION CONCERNE LA LICENCE RELATIVE À VOTRE EXEMPLAIRE DE LA BASE DE
DONNÉES DE LA CARTE SPATIALE, NOTAMMENT LES CODES DE LOCALISATION ET LES PRODUITS
CONNEXES (COLLECTIVEMENT, LA « BASE DE DONNÉES ») UTILISÉS DANS LE SYSTÈME DE
NAVIGATION. EN UTILISANT LE SYSTÈME DE NAVIGATION ET LA BASE DE DONNÉES, VOUS CONVENEZ
ET VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR TOUTES LES MODALITÉS DÉCRITES CI-APRÈS.
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licence, vous accorde une licence non exclusive et non permanente vous permettant d'utiliser votre exemplaire de
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l'exclusion de toute autre fin. Cette licence ne comprend pas le droit d'octroyer des sous-licences.
DROIT DE PROPRIÉTÉ
La BASE DE DONNÉES ainsi que les droits d'auteur, les droits de propriété intellectuelle et autres droits connexes
qui y sont liés sont la propriété de TomTom North America Inc. (ci-après appelée « TomTom ») et de ses
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et sous réserve de ces modalités. Vous devrez vous abstenir de modifier, de masquer ou d'enlever les avis de
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Vous devrez vous abstenir d'extraire ou de diffuser des données autonomes de quelque partie de la BASE DE
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La BASE DE DONNÉES doit être utilisée uniquement dans le cadre du système pour lequel elle a été créée. Sous
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désassembler, décompiler toute partie de la BASE DE DONNÉES ou d'en faire l'ingénierie inverse.
TRANSFERT
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elle a été créée et à condition que vous ne conserviez aucune copie de la BASE DE DONNÉES et que le
bénéficiaire du transfert accepte toutes les modalités de la présente CONVENTION.
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