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Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée lors de tout
transfert de ce logiciel. En cas de transfert, vous devez fournir le
logiciel, y compris les copies éventuelles et la documentation
connexe, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit
accepter les Termes de la Licence comme condition du transfert.
Résiliation. HP peut résilier votre licence après notification en cas de
non-respect des Termes de cette Licence. Après résiliation, vous
devez immédiatement détruire le logiciel, ainsi que toutes les
éventuelles copies, adaptations et parties fusionnées de toutes
sortes.
Conditions d'exportation. Il est interdit d'exporter ou de réexporter ce
logiciel, ou toute copie ou adaptation, en violation de toute loi ou tout
règlement applicable.
Restrictions des droits du gouvernement américain. Le logiciel et la
documentation ont été produits entièrement sous capitaux privés. Ils
sont fournis et font l'objet d'une licence en tant que « logiciel
informatique commercial » comme l'indiquent les clauses DFARS
252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou
DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant « qu'article commercial »,
comme l'indique la clause FAR 2.101(a) ou en tant que « logiciel
informatique restreint », comme l'indique la clause FAR 52.227-19
(juin 1987) (ou tout règlement administratif ou clause de contrat
équivalent), selon applicabilité. Vous disposez uniquement des droits
offerts pour ce logiciel et la documentation connexe par les clauses
FAR ou DFARS applicables, ou l'accord HP standard de logiciel pour
le produit concerné.
264 Annexe B - Assistance technique et informations
FR
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