HP Color LaserJet Pro 3201 Serie Guide De L'utilisateur page 91

e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers
(« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence logiciel de ce Logiciel
libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat contenu dans l'emballage ou de
conditions de licence électronique acceptés au moment du téléchargement. Votre utilisation du Logiciel
libre est entièrement régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre Produit HP,
qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support externe (par exemple
sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre forme, peut
uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel la solution de
récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel système d'exploitation Microsoft contenu dans
ces solutions de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la base de
votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également qu'HP puisse
accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet afin de vérifier la version
ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP puisse télécharger et installer
automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur votre Produit HP
afin de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement, les
performances ou la sécurité du Produit logiciel et de votre Produit HP et de faciliter l'assistance ou d'autres
services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à niveau ou de mise à jour, des
notifications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et vous demanderont de lancer la mise
à niveau ou la mise à jour.
3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au Produit
logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Produit logiciel est habilité à effectuer un seul transfert du Produit logiciel
au bénéfice d'un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,
matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne peut
pas être un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le
produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent CLUF. Dès le transfert du Produit logiciel,
vous perdez automatiquement le bénéfice de la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Produit logiciel ou à utiliser le Produit
logiciel dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf
disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni attribuer, ni
transférer le Produit logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Produit logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais sans
s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi que les autres
lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une marque d'identification, un
avis de copyright ou une limitation exclusive du Produit logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Produit logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
Contrat licence utilisateur final 83