HP Color LaserJet Pro 3201 Serie Guide De L'utilisateur page 90

Toute société tierce qui entre en possession de la cartouche d'encre peut avoir accès aux informations anonymes
contenues sur la puce mémoire.
Contrat licence utilisateur final
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CET EQUIPEMENT LOGICIEL :
Cet accord de licence utilisateur final (« CLUF ») est un accord juridique entre (a) vous (individu ou entité unique)
et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre utilisation de n'importe quel Produit logiciel, installé sur ou proposé par HP
afin d'être utilisé avec votre produit HP (« Produit HP »), qui n'est pas soumis à un autre contrat de licence distinct
entre vous et HP ou ses fournisseurs. Un autre logiciel peut contenir un CLUF dans sa documentation en ligne. Le
terme « Produit logiciel » désigne un logiciel informatique et peut inclure des supports associés, des documents
imprimés et de la documentation « en ligne » ou au format électronique.
Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION
DE TOUTES LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TELECHARGEANT
OU UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DU PRESENT
CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE A
RENVOYER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT SOUMIS A LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU DE L'ACHAT.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN ETAT
OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR
LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE,
ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE
VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET
LE PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 16 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1. OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes les
conditions d'utilisation du présent CLUF :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »). Si le
Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour une utilisation sur
plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel uniquement sur ces ordinateurs.
Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel dans le but de les utiliser sur plus d'un
ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier le Produit logiciel, ni à désactiver une
quelconque fonction de licence ou de contrôle du Produit logiciel. Vous pouvez charger le Produit logiciel
dans la mémoire temporaire (RAM) de votre ordinateur afin de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage
du Produit HP.
c. Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel et qu'elle soit
utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
82 Annexe B Maintenance et support technique