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le logiciel TeleNav. Nonobstant les
stipulations précédentes, TeleNav peut
céder ce contrat à toute autre partie,
en tout temps et sans préavis, à
condition que le cessionnaire reste lié
par ce contrat.
8. Divers
8.1
Ce contrat constitue l'intégralité de
l'accord entre TeleNav et vous
relativement à l'objet des présentes.
8.2
Sauf pour ce qui est des licences limitées
expressément accordées dans ce contrat,
TeleNav conserve les droits, les titres et
les intérêts liés au logiciel TeleNav, y
compris, mais sans s'y limiter, tous les
droits de propriété intellectuelle connexe.
Les licences et les autres droits qui ne sont
pas expressément accordés dans ce
contrat seront accordés ou conférés par
implication, statut, incitation, estoppel ou
autre, et TeleNav et ses fournisseurs ainsi
que ses concédants de licence se réservent
par la présente tous les droits respectifs
autres que les licences accordées
explicitement dans ce contrat.
8.3
En utilisant le logiciel TeleNav, vous
consentez à recevoir électroniquement de
TeleNav toutes les communications, y
compris les avis, les accords, les
divulgations juridiques requises ou les
autres renseignements à propos du
Logiciel de TeleNav (collectivement, les
"avis"). TeleNav peut fournir de tels avis
en les affichant sur le site Web de TeleNav
ou en téléversant de tels avis sur votre
appareil sans fil. Si vous désirez retirer
votre consentement de réception
électronique de ces avis, vous devez cesser
d'utiliser le logiciel TeleNav.
2021 Edge (CDQ) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 202011, First-Printing
Informations client
8.4
Le manquement de la part de TeleNav ou
du vôtre d'exiger l'exécution de toute
disposition ne compromettra à aucun
moment le droit de cette partie par la suite,
et aucune renonciation par une partie à un
défaut aux conditions de ce contrat ne
constituera une violation ou une omission
subséquente ni une renonciation à la
disposition.
8.5
Si une disposition quelconque dans la
présente est inexécutable, cette
disposition sera alors modifiée pour refléter
l'intention des parties, et les dispositions
restantes de ce contrat resteront en
vigueur et exécutoires.
8.6
Les titres de ce contrat sont donnés en
référence uniquement, ne seront pas
considérés comme faisant partie de ce
contrat et ne seront pas utilisés comme
référence en rapport avec la rédaction ou
l'interprétation de ce contrat. Comme ils
sont utilisés dans ce contrat, les mots
"inclus" et "y compris," et leurs variations,
ne seront pas considérés comme étant des
délais de prescription, mais plutôt comme
devant être suivis par les mots "sans
limitation".
9. Conditions générales relatives aux
autres fournisseurs
•
511
Le logiciel TeleNav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav
par des fournisseurs tiers pour votre
bénéfice et celui d'autres utilisateurs
finaux. Le présent contrat inclut les
conditions de l'utilisateur final
applicables à ces entreprises (et sont
incluses à la fin de ce contrat), si bien
que votre utilisation du logiciel Telenav
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