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e n t r e t i e n / m a i n t e n a n c e
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C o n t r a t d e l i c e n c e d e v e n t e e t
d ' u t i l i s a t i o n
CE DOCUMENT EST UN CONTRAT LÉGAL ENTRE VOUS (« L'ACHETEUR ») ET MASIMO
CORPORATION (« MASIMO ») POUR L'ACHAT DU PRODUIT (LE « PRODUIT ») ET UNE
LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL INCLUS OU INTÉGRÉ (LE « LOGICIEL »). SAUF
CONVENTION EXPRESSE DANS UN CONTRAT SÉPARÉ POUR L'ACQUISITION DE CE
PRODUIT, LES CONDITIONS CI-DESSOUS CONSTITUE L'INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
ENTRE LES PARTIES AU SUJET DE L'ACHAT DE CE PRODUIT. SI VOUS N'APPROUVEZ PAS
LES TERMES DE CET ACCORD, VEUILLEZ RENVOYER IMMÉDIATEMENT LE CARTON DANS
SA TOTALITÉ, Y COMPRIS LES ACCESSOIRES DANS LEUR EMBALLAGE D'ORIGINE AVEC
VOTRE PREUVE D'ACHAT À MASIMO POUR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL.
G a r a n t i e
Masimo garantit à l'Acheteur initial pendant une durée d'un (1) an à compter de la date d'achat que :
(i) chaque Produit neuf et support Logiciel fourni sont exempts de vices de forme et de fabrication, et
(ii) le Produit et le Logiciel fonctionneront globalement conformément aux indications du Mode d'emploi.
La seule obligation de Masimo dans le cadre de cette garantie est de réparer et remplacer tout Produit
ou Logiciel couvert par la garantie.
Les piles ne sont pas garanties.
Pour demander un remplacement sous garantie, l'Acheteur doit contacter Masimo pour demander
une autorisation de retour de produit. Si Masimo détermine que le produit doit être remplacé ou
réparé dans le cadre de la garantie, il sera remplacé ou réparé et les frais d'expédition seront
couverts. Tous les autres frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur.
E x c l u s i o n s
La garantie ne s'étend pas aux, et Masimo n'est pas responsable des, réparations, remplacements
ou opérations de maintenance consécutifs à : a) la modification du Produit ou du Logiciel sans le
consentement écrit de Masimo ; b) l'utilisation de fournitures, appareils ou travaux électriques externes
au Produit ou non fabriqués par Masimo ; c) le démontage ou remontage du Produit par toute personne
autre qu'un agent Masimo agréé ; d) l'utilisation du Produit avec des capteurs ou accessoires autres que
ceux fabriqués et distribués par Masimo ; e) l'utilisation du Produit et du Logiciel dans un cadre ou un
environnement pour lequel ils n'ont pas été conçus ; et f) une négligence, un usage abusif, une utilisation
incorrecte, un accident, un incendie, une inondation, un acte de vandalisme, une catastrophe naturelle ou
une guerre. Cette garantie ne couvre pas un Produit qui a été retraité, reconditionné ou recyclé.
De même, cette garantie ne s'applique pas aux Produits fournis à des fins d'essai ou de démonstration,
aux modules de Produit temporaires et à tout Produit pour lequel le Vendeur n'aura perçu aucun droit
d'usage ou prix d'achat ; tous ces Produits sont fournis TELS QUELS sans garantie d'aucune sorte.
LA PRÉSENTE GARANTIE, CONJOINTEMENT À TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE
ÉCRITE POUVANT ÊTRE ÉMISE PAR MASIMO, CONSTITUE LA SEULE ET EXCLUSIVE
GARANTIE RELATIVE AUX PRODUITS DE MASIMO. CETTE GARANTIE REMPLACE
EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE VERBALE OU IMPLICITE DONT, ET SANS S'Y
LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER. MASIMO DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE PERTE,
DÉPENSE OU DOMMAGE ACCIDENTEL, OU INDIRECT DÉCOULANT DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION OU DE LA PERTE D'UTILISATION DE SES PRODUITS
OU LOGICIELS. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE MASIMO RÉSULTANT DE LA
VENTE DE TOUT PRODUIT ET LOGICIEL À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT,
D'UNE GARANTIE, D'UN ACTE DOMMAGEABLE, D'UNE RESPONSABILITÉ DIRECTE OU
AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR
POUR LES PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. LES LIMITATIONS
DE CETTE SECTION NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME EXCLUANT TOUTE
RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUE PAR CONTRAT.
Manuel de l'utilisateur du Signal Extraction Pulse CO-Oximeter Rad-57
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