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L i c e n c e d ' u t i l i s a t e u r f i n a l
1.
2.
R e s t r i c t i o n s
1.
2.
3.
4.
9-6
e n t r e t i e n / m a i n t e n a n c e
Octroi de licence : en l'échange du paiement des frais de licence de logiciel, qui fait partie
du prix payé pour le Produit, Masimo accorde à l'Acheteur une licence (la « Licence ») non
exclusive, non transférable (sauf dans le cadre décrit ci-dessous), sans droit d'accorder une
sous-licence, pour utiliser la copie des logiciel/micrologiciel et documentation en relation
avec l'utilisation par l'Acheteur du Produit pour son utilisation spécifiée dans les présentes
instructions d'utilisation. Masimo se réserve tous les droits non expressément accordés
à l'Acheteur.
Propriété du Logiciel : le logiciel est sous licence et non vendu. Tous les droits et intérêts
relatifs au Logiciel et toutes les copies de celui-ci restent à tout moment la propriété de
Masimo et ne sont pas transférés à l'Acheteur. Toute référence dans le présent Contrat
à l'achat ou à la vente du Logiciel fait référence à l'achat ou à la vente d'une Licence de
Logiciel comme présentement décrite.
Restrictions relatives aux duplications : le Logiciel et la documentation jointe sont soumis à
la réglementation relative aux droits d'auteur. Toute duplication non autorisée de logiciel, y
compris en cas de logiciel copié, de fusion ou d'incorporation d'un autre logiciel, ou de tout autre
document écrit est expressément interdite. L'Acheteur peut être légalement responsable de toute
violation des droits d'auteur causée ou entraînée par le non-respect par l'Acheteur des termes
du présent Contrat. Rien dans cette licence n'accorde de droits autres que ceux prévus par
17 U.S.C. §117.
Restrictions d'utilisation : l'Acheteur peut transférer physiquement le Produit d'un emplacement
à un autre à condition que le Logiciel ne soit pas copié. l'Acheteur n'est pas autorisé à transférer
électroniquement le Logiciel du Produit à un autre équipement. L'Acheteur n'est pas autorisé
à divulguer, publier, traduire, diffuser, distribuer des copies, modifier, adapter, traduire, désosser,
décompiler, désassembler le Logiciel, ni à créer des œuvres dérivées basées sur le Logiciel ou
la documentation écrite.
Restrictions de transfert : l'Acheteur n'est en aucun cas autorisé à transférer, attribuer, louer,
louer à bail, vendre ou céder de toute autre façon le Produit ou le Logiciel de façon temporaire.
L'Acheteur n'est pas autorisé à céder ou transférer la présente Licence, partiellement ou
totalement, par un acte officiel sans l'autorisation écrite préalable de Masimo ; à l'exception
du fait que le Logiciel et l'ensemble des droits de l'Acheteur sont automatiquement transférés
à une partie quelconque qui fait l'acquisition de la propriété du Produit avec lequel le présent
Logiciel est inclus. Toute tentative visant à céder les droits, devoirs ou obligations découlant
du présent contrat autrement que selon les stipulations du présent paragraphe sera nulle.
Droits gouvernementaux américains : Si vous faites l'acquisition d'un logiciel (y compris la
documentation annexe) pour le compte de tout organisme gouvernemental américain, les
dispositions suivantes sont applicables : le logiciel est considéré comme « logiciel commercial »
ainsi que la « documentation de logiciel commercial informatique », conformément au DFAR
Paragraphe 227.7202 FAR 12.212, selon le cas. Tout usage, modification, reproduction, sortie,
performance, affichage ou divulgation du Logiciel (y compris de la documentation annexe) par
le gouvernement américain ou l'un de ses organismes doit être exclusivement régi selon les
termes de cet Accord et doit être interdit en dehors du cadre expressément autorisé par les
termes de cet Accord.
Manuel de l'utilisateur du Signal Extraction Pulse CO-Oximeter Rad-57
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