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Garantie
10.2 Tableau des Durées de garantie
Description
Châssis
Pièces d'usure
après-vente
Pièces
consommables
Options /
accessoires
Sunrise Medical prend uniquement en charge les frais d'expédition et de réparation ou de
remplacement liés à la garantie d'équipement pendant la Durée de garantie.
La présente Garantie est invalidée :
•
•
•
en cas de manquements aux instructions d'utilisation et d'entretien, en cas d'utilisation autre que
celle prévue, usure, négligence, dommages collatéraux résultant de la négligence de symptômes
préalables, surcharge, accidents avec des tiers, utilisation de pièces qui ne sont pas d'origine et
défauts qui ne sont pas causés par le produit ;
•
en cas de force majeure (inondation, incendie, etc.)
La présente Garantie ne couvre pas :
•
les pneus et les chambres à air
•
et les batteries (couvertes par la garantie du fabricant de batterie).
Les Clients et/ou les Utilisateurs disposent de droits (statutaires) en vertu de la législation nationale en
cas les trois droits suivants :
•
les droits statutaires,
•
les droits qui ne peuvent être ni exclus ni restreints,
•
les droits des clients vis-à-vis de l'entité à laquelle a été acheté le Produit
Durée de garantie
2 ans
Neuves : 1 an à compter de la
date de facture
Réparées : 90 jours à compter
de la date de facture
40 jours à compter de la date
de facture
2 ans
Exemples incluant sans s'y limiter les
pièces mentionnées ci-après
Soudures/châssis
Freins
Textile du siège et du dos, roues, poignées de
transfert, etc.
Repose-tête, repose-jambes, frein à tambour,
etc. Livrés ensemble avec le produit initial.
Ibis