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Garantie
Définitions
Définitions des termes utilisés dans la présente garantie :
• Accessoire : pièce proposée par Sunrise Medical HCM pour compléter le modèle de produit
standard ;
• Client : personne qui achète directement un produit auprès de Sunrise Medical HCM ;
• Défaut : toute irrégularité rendant le produit impropre ou inadapté à son utilisation, en raison de la
qualité insatisfaisante du matériau utilisé pour sa fabrication ou du procédé de fabrication ;
• Durée de garantie : période de validité de la garantie ;
• Garant : Sunrise Medical HCM B.V., Vossenbeemd 104, 5705 CL Helmond, Pays-Bas.
• Garantie : droits et obligations exposés dans le présent document ;
• Mesure corrective : réparation, remplacement ou remboursement du produit ;
• Pièce : composant échangeable ou remplaçable d'un Produit. Il peut s'agir d'une pièce facultative,
d'un accessoire, d'une pièce de rechange ou consommable ;
• Pièce consommable : pièce soumise à l'usure ou à la salissure naturelle dans des conditions
d'utilisation normales au cours du cycle de vie du produit (chapitre 9 des conditions générales de
vente de Sunrise Medical HCM) ;
• Pièce d'usure : pièce consommable soumise à l'usure ou à la salissure naturelle dans des
conditions d'utilisation normales au cours du cycle de vie du produit ;
• Procédure de retour : procédure régissant le retour de produits, contactez votre revendeur ;
• Produit : article livré conformément à la brochure ou au contrat (p.ex. fauteuil roulant, scooter,
chargeur de batterie, etc.) ;
• Retours : produit ou pièce devant être retournés ;
• Revendeur : personne qui revend le produit à l'Utilisateur ;
• Utilisateur : personne se servant du produit ;
Nonobstant les droits et obligations de Sunrise Medical HCM, du Client et de l'Utilisateur exposés
aux conditions générales de vente de Sunrise Medical HCM, les droits du Client et/ou de l'Utilisateur
vis-à-vis de Sunrise Medical HCM en cas de Défaut se limitent aux dispositions prévues par la
présente Garantie. Sunrise Medical HCM garantit que le Produit est exempt de Défaut pendant la
Durée de la garantie.
S'il constate un Défaut, l'Utilisateur doit contacter son Revendeur dans un délai de deux semaines
après la découverte de ce Défaut. Il doit remplir un formulaire de Retour et expédier le Produit ou la
pièce selon la procédure de Retour. Sunrise Medical HCM, à sa seule discrétion, prendra la Mesure
corrective jugée adaptée à la situation dans un délai raisonnable (selon la nature de la réclamation)
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GARANTIE
MB3196-FR
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