Procédure de retour d'équipements Edwards
INTRODUCTION
Avant de renvoyer votre équipement, vous devez prévenir Edwards si les substances utilisées (et
produites) dans l'équipement sont susceptibles d'être dangereuses. Ces informations sont essentielles
pour la sécurité du personnel de nos centres de services et détermineront les procédures utilisées pour
la maintenance de votre équipement.
Complétez la déclaration (HS2) et envoyez-la à Edwards avant l'équipement. Il importe de noter que
cette déclaration n'est destinée qu'à un usage interne chez Edwards et n'a aucun rapport avec des
dispositions locales, nationales ou internationales relatives à l'environnement ou à la sécurité des
transports. En tant qu'expéditeur de l'équipement, vous êtes tenu de garantir le respect de la législation
applicable.
CONSIGNES GENERALES
• L'équipement "n'est pas contaminé" s'il n'a pas été utilisé ou s'il n'a été utilisé qu'avec des
substances non dangereuses. Votre équipement est "contaminé" s'il a été utilisé avec des substances
considérées dangereuses en vertu du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des
produits chimiques (SGH) des Nations unies, du règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification,
à l'étiquetage et à l'emballage des substances (CLP) ou de la réglementation américaine en matière
de sécurité et de santé au travail (29CFR1910.1200, communication des risques).
• Si votre équipement a été utilisé avec des substances radioactives, des agents biologiques ou
infectieux, du mercure, des polychlorobiphényles (PCB), des dioxines ou de l'azide de sodium, vous
devez le décontaminer avant de le retourner à Edwards. Vous devez envoyer une preuve de
décontamination indépendante (par exemple, un certificat d'analyse) à Edwards avec la déclaration
(HS2). Contactez Edwards par téléphone.
• Si votre équipement est contaminé, vous devez :
•
Eliminer toute trace de contamination (conformément aux lois régissant le transport de substances
dangereuses),
•
Ou, classifier le risque, identifier et envoyer correctement l'équipement conformément aux lois
applicables en matière d'expédition de substances dangereuses.
Remarque : il se peut que certains équipements contaminés ne soient pas adaptés au fret aérien.
PROCEDURE
1. Contactez Edwards pour obtenir un numéro d'autorisation de retour* pour votre équipement.
2. Complétez la déclaration de retour d'équipements Edwards (HS2).
3. Si l'équipement est contaminé, vous devez contacter votre transporteur pour classifier le risque,
identifier et envoyer correctement l'équipement, conformément aux lois applicables en matière
d'expédition de substances dangereuses/contaminées. En tant qu'expéditeur de l'équipement, vous
êtes tenu de garantir le respect de la législation applicable. Remarque : il se peut que l'équipement
contaminé par des substances dangereuses telles que des sous-produits de semi-conducteur, ne
soit pas adapté au fret aérien. Consultez votre transporteur.
4. Eliminez toute trace de gaz dangereux : faites circuler un gaz inerte dans l'équipement et les
accessoires à renvoyer à Edwards. Le cas échéant, purgez tous les fluides et lubrifiants de
l'équipement et de ses accessoires.
5. Obturez toutes les entrées et sorties de l'équipement (y compris les emplacements de fixation
d'accessoires) à l'aide de brides pleines ou, pour les produits non contaminés, de ruban adhésif épais.
6. Placez l'équipement dans un épais sac/feuille en polythène/polyéthylène hermétique.
7. S'il s'agit d'un équipement de grande taille, fixez-le, ainsi que tous ses accessoires, sur une palette
en bois. S'il est trop petit pour pouvoir être immobilisé sur une palette, placez-le dans une solide
caisse de taille appropriée.
8. Envoyez, par fax ou courrier, une copie de la déclaration (HS2) à Edwards. Celle-ci doit arriver avant
l'équipement.
9. Remettez une copie de la déclaration (HS2) au transporteur. Vous devez lui signaler toute
contamination de l'équipement.
10.Placez l'original de la déclaration dans une enveloppe appropriée : insérez-la dans un sachet étanche
transparent et fixez-la correctement à l'extérieur de l'emballage de l'équipement.
INSCRIVEZ LISIBLEMENT VOTRE NUMERO D'AUTORISATION DE RETOUR*
A L'EXTERIEUR DE L'ENVELOPPE OU DE L'EMBALLAGE DE L'EQUIPEMENT.
* non applicable au Japon
Formulaire HS1