Table des Matières
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– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'un
entretien ou d'un service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de
pièces n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dom-
mages résultant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un
concessionnaire BRP autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou l'utilisation du produit de façon non conforme aux recommandations
du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, de la corrosion ou de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la turbine;
– Les dommages causés par l'ingestion d'eau;
– Les dommages reliés au gelcoat y compris entre autres les boursouflures ou la
délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainures et fissures su-
perficielles; et
– Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des deux
dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date
à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes
suivantes:
1. Utilisation privée: DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
2. Utilisation commerciale: QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Une motomarine
est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est utilisée
pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi à n'importe quel durant la
période de garantie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utili-
sée commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation
commerciale. Il s'agit d'une période de garantie minimale qui peut être prolon-
gée par tout programme promotionnel de garantie pertinent, selon le cas.
3. En ce qui concerne les composants reliés aux émissions, veuillez également
vous référer à la section
SIONS
plus loin.
4. Pour les motomarines Sea-Doo produites par BRP pour la vente dans l'État de
la Californie ou de New York et initialement vendues à des résidents de l'État
de Californie ou de New York, veuillez également vous référer à la Déclaration
de garantie de contrôle des émissions en Californie et dans l'État de New York
ci-énoncée.
GARANTIE DE L'EPA DES É.-U. RELIÉE AUX ÉMIS-
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