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UIDE D UTILISATION DE LA COMMANDE À DISTANCE VINRUDE ENCASTRÉE
LES EXONÉRATIONS, LIMITES DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU RÉSULTANTS, AINSI
QUE D'AUTRES EXCLUSIONS MENTIONNÉES PLUS HAUT NE SONT PAS RECONNUES
DANS CERTAINES CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES. ELLES PEUVENT PAR CONSÉ-
QUENT NE PAS S'APPLIQUER. CETTE GARANTIE CONFÈRE DES DROITS PRÉCIS, AINSI
QUE D'AUTRES DROITS DONT ON PEUT SE PRÉVALOIR SELON LA CIRCONSCRIPTION
ADMINISTRATIVE.
L'acheteur doit apporter le Produit, y compris toute pièce défectueuse, et une preuve de l'achat du
produit (original de la facture) au concessionnaire rapidement après l'apparition du défaut et, dans
tous les cas, dans les limites de validité de la garantie. L'acheteur doit signer le bon de travail rela-
tif à la réparation avant le début de celle-ci afin de valider la couverture de la garantie et doit accor-
der à BRP/au concessionnaire un délai raisonnable pour réparer ou remplacer la pièce
défectueuse. Toutes les pièces remplacées deviennent la propriété de BRP.
Les obligations de BRP au titre de cette garantie se limitent, à sa seule discrétion, à la réparation
ou au remplacement des pièces du produit qui, selon son jugement, présentent des défauts de
matière ou de fabrication. La réparation ou le remplacement de pièces sera effectué gratuitement
pièces et main-d'œuvre chez tout concessionnaire agréé. Aucune réclamation pour violation de la
garantie ne constituera un motif d'annulation ou de résiliation de la vente du produit à l'acheteur.
BRP se réserve le droit d'améliorer, de modifier ou de remplacer ses produits sans aucune obliga-
tion de modifier tout produit déjà fabriqué. S'il s'avère nécessaire d'effectuer une réparation dans
le cadre de la garantie hors des États-Unis ou du Canada, l'acheteur devra prendre à sa charge
tous les frais supplémentaires occasionnés par ladite réparation, y compris, entre autres, le trans-
port, l'assurance, les taxes, les redevances, les droits d'importation et tous les frais perçus par les
gouvernements, États, collectivités territoriales et agences.
Aucun distributeur, concessionnaire ni toute autre personne n'est habilité à faire une déclaration,
représentation ou garantie concernant le produit qui va au-delà des termes de cette garantie limi-
tée et ne sera pas opposable à BRP. BRP se réserve le droit de modifier cette garantie à tout
moment, attendu que lesdites modifications n'affecteront pas les conditions de garantie applica-
bles aux produits vendus tant que cette garantie est en vigueur. Pour toute aide, prière de commu-
niquer avec le Service à la clientèle de BRP US Inc., P.O. Box 597, 10101 Science Drive,
Sturtevant, WI 53177 U.S.A., 1-847-689-7090 ou visiter www.brp.com.
Cette garantie limitée ne s'applique qu'aux produits achetés à l'état neuf chez un distributeur ou
concessionnaire autorisé à distribuer les Produits dans le pays où la vente a eu lieu.
Les Produits achetés dans un but d'usage commercial ou faisant l'objet d'un tel usage pendant la
période de garantie sont garantis pour DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS à compter de la date
de l'achat. Le Produit est à usage commercial lorsqu'il est utilisé dans le cadre d'une activité géné-
rant un revenu pendant une partie quelconque de la période de garantie. Le Produit est également
considéré comme étant à usage commercial lorsque, en tout point de la période de garantie, il est
installé sur un bateau doté d'un marquage commercial ou immatriculé pour un usage commercial.
S'il s'avère nécessaire d'effectuer une réparation dans le cadre de la garantie hors du pays où la
vente initiale a eu lieu, l'acheteur devra prendre à sa charge tous les frais occasionnés par ladite
réparation dépassant les frais en usage dans le pays où a eu lieu la vente ou venant s'y ajouter,
tels que, entre autres, le transport, l'assurance, les taxes, les redevances, les droits d'importation
et tous les autres frais perçus par les gouvernements, états, collectivités territoriales et agences.
Pour toute aide, prière de communiquer avec le Service à la clientèle de BRP US Inc., P.O. Box
597, 10101 Science Drive, Sturtevant, WI 53177 U.S.A., 1-847-689-7090, ou avec la filiale de BRP
Inc. sur le territoire de laquelle le Produit a été vendu au détail à l'acheteur.
Aucune autre modification, explicite ou implicite, ne sera apportée à la Garantie limitée.
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Au Canada, les produits sont distribués et entretenus par Bombardier Produits Récréatifs.
® indique une marque déposée de Bombardier Recreational Products Inc. ou de ses filiales.
© 2009 BRP US Inc. Tous droits réservés.
En vigueur à partir du 1er juillet 2009.
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