Termes de tierce partie
des droits d'auteur de la Fondation de logiciel libre, écrire à la Fondation ;
parfois nous faisons des exceptions. Notre décision reposera sur les
deux objectifs de préservation du statut libre et tous les dérivés de notre
logiciel libre et la promotion du partage et de la réutiliastion du logiciel en
général. AUCUNE GARANTIE 11. PARCE QUE LE PROGRAMME A
UNE LICENCE SANS FRAIS, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE
PROGRAME, DANS LA LIMITE DE LA LOI APPLICABLE. SAUF
INDICATION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DE DROIT
D'AUTEUR ET / OU AUTRES PARTIES OFFRENT LE PROGRAMME\«
TEL QUEL\» SANS GARANTIE DE QUEL QUE NATURE QUE CE SOIT,
SOIT DE FACON EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS NON
LIMITE, AUX GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALITE ET DE
FIABILITE POUR UN OBJECTIF PARTICULIER. TOUT LE RISQUE
CONCERNANT LA QUALITE ET LA PERFORMANCE DU
PROGRAMME VOUS REVIENT. SI LE PROGRAMME S'AVERE
DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COUTS DE TOUS LES
SERVICES, REPARATIONS OU REGLAGES NECESSAIRES. 12. EN
AUCUN CAS, SAUF PRECISION PAR LA LOI APPLICABLE OU
CONVENUE PAR ECRIT, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR, OU
TOUTE AUTRE PARTIE POUVANT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER
LE PROGRAMME COMME AUTORISE CI-DESSUS, N'EST
RESPONSABLE AUPRES DE VOUS DE TOUS LES DOMMAGES, Y
COMPRIS TOUS LES DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX,
OCCASIONNELS OU CONSIDERABLES RESULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER LE PROGRAMME
(Y COMPRIS MAIS NON LIMITE A LA PERTE DE DONNEES OU AUX
DONNEES RENDUES INADEQUATES OU DES PERTES CAUSEES
PAR VOUS OU PAR DES TIERCES PARTIES OU UN ECHEC DU
PROGRAMME A FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES),
MEME SI CE TITULAIRE OU AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA
POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. FIN DES TERMES ET
CONDITIONS Comment les appliquer?
Termes de votre nouveau programme ; si vous développez un nouveau
programme et que vous voulez qu'il soit de la plus grande utilisation dans
le public, la meilleure façon pour atteindre cet objectif est de le rendre
gratuit, un logiciel que tout le monde peut redistribuer, changer selon ces
temes. Pour cela, joindre les notices suivantes au programme. Il est plus
sécurisant de les joindres au début de chaque fichier source pour qu'il
mette en évidence l'exclusion de la garantie; et chaque fichier doit avoir
au moins la ligne \« copyright\» et un pointeur auquel se trouve la notice
en ligne pour donner le nom du programme et une idée de son
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