Informations relatives à la base de données de carte
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CONDITIONS
FINAL
Les données ("Data") sont fournies
pour votre usage personnel et interne
uniquement et non pour la revente.
Elles sont est protégées par copyright,
et sont assujetties aux modalités et
conditions
suivantes
acceptées par vous, d'une part, et
Harman
("Harman")
concesseurs de licence (y compris
leurs
propres
fournisseurs) d'autre part.
© 2011 NAVTEQ B.V., © Bundesamt
für Eich- und Vermessungswesen, ©
EuroGeographics, source: © IGN 2009
®
– BD TOPO
, Die Grundlagendaten
wurden mit
Genehmigung
Behoerden
entnommen,
Ordnance Survey data © Crown
copyright and database right 2010
Contains Royal Mail data © Royal Mail
copyright and database right 2010,
Copyright Geomatics Ltd., Copyright ©
2003;
Top-Map Ltd., La Banca Dati Italiana è
stata prodotta usando quale riferimento
anche cartografia numerica ed al tratto
prodotta
e fornita dalla Regione
Toscana.,
Copyright
Norwegian Mapping Authority, Source:
IgeoE
–
Portugal,
geográfica propiedad del CNIG, Based
upon electronic data Ó National Land
Survey
Sweden.,
Grundlage:
Ó
Landestopographie..
reserved.
D'UTILISATEUR
qui
sont
et
ses
concesseurs
der
zustaendigen
Contains
©
2000;
Información
Topografische
Bundesamt
All
rights
TERMES ET CONDITIONS
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
CE CONTRAT DE LICENCE A
L'USAGE DE L'UTILISATEUR FINAL
AVANT D'UTILISER LA BASE DE
DONNEES NAVTEQ
NOTE POUR L'UTILISATEUR
CECI
EST
LICENCE – ET NON UN CONTRAT
DE VENTE – ENTRE VOUS ET LA
SOCIETE
et
VOTRE COPIE DE LA BASE DE
DONNEES NAVIGABLE DE NAVTEQ
Y COMPRIS LE LOGICIEL QUI Y
EST ASSOCIE, LE SUPPORT ET LA
DOCUMENTATION
EXPLICATIVE
NAVTEQ
DESIGNES PAR "LA BASE DE
DONNEES").
BASE
ACCEPTEZ
CONDITIONS DE CE CONTRAT DE
LICENCE
FINAL
N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE
CE
RETOURNER
FOURNISSEUR,
MEILLEURS DELAIS, LA BASE DE
DONNEES AINSI QUE TOUS LES
ELEMENTS
L'ACCOMPAGNENT
OBTENIR LE REMBOURSEMENT.
für
UN
CONTRAT
NAVTEQ
B.V.
PUBLIEE
(COLLEC-TIVEMENT
EN
UTILISANT
DE
DONNEES,
LES
TERMES
POUR
L'UTILISATEUR
("CONTRAT").
CONTRAT,
À
DANS
AFIN
DE
POUR
IMPRIMEE
PAR
LA
VOUS
ET
SI
VOUS
VEUILLEZ
VOTRE
LES
QUI
D'EN
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