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Le logiciel Motorola ne peut être copié, utilisé et redistribué qu'en liaison aux
produits associés avec ce logiciel Motorola. Aucune autre utilisation, y compris,
sans s'y limiter, le désassemblage de ce logiciel Motorola ou l'exercice des droits
exclusifs réservés à Motorola, n'est autorisée.
Clauses relatives aux brevets et aux logiciels :
MOTOROLA défendra à ses frais toute poursuite menée en justice contre l'acheteur
ou l'utilisateur, dans la mesure où la poursuite s'appuie sur une plainte selon
laquelle le produit ou des pièces enfreignent un brevet et MOTOROLA paiera ces
frais, incluant les dommages accordés au détriment de l'acheteur ou de l'utilisateur
par suite de toute poursuite judiciaire et attribuables à une quelconque plainte de
cette nature, mais une telle défense et un tel paiement sont soumis aux conditions
suivantes :
• MOTOROLA doit être promptement avisé par écrit par l'acheteur ou l'utilisateur
de tout avis se rapportant à une telle plainte;
• MOTOROLA mènera sa défense à son gré contre une telle poursuite, de même
que toute négociation en vue de tout règlement ou compromis;
• Si le produit ou les pièces devaient faire l'objet, ou de l'avis de MOTOROLA,
pourraient vraisemblablement faire l'objet d'une poursuite pour contrefaçon d'un
brevet, l'acheteur ou l'utilisateur accordera le droit à MOTOROLA, à la discrétion
et aux frais de cette dernière, soit de procurer à l'acheteur ou à l'utilisateur le
droit de continuer d'utiliser le produit ou les pièces, soit de remplacer ou de
modifier ces derniers de manière à ce qu'ils n'enfreignent plus le brevet, soit
d'accorder à l'acheteur ou à l'utilisateur un crédit équivalent à la valeur
dépréciée du produit ou des pièces et d'accepter de reprendre ceux-ci. La
dépréciation représentera un montant égal pour chaque année de durée de vie
utile du produit ou des pièces, tel que déterminé par MOTOROLA.
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MOTOROLA se dégage de toute responsabilité à l'égard de toute poursuite pour
contrefaçon de brevet fondée sur une adaptation du produit ou des pièces
mentionnées dans la présente à un logiciel, un appareil ou un équipement non fourni
par MOTOROLA. MOTOROLA se dégage également de toute responsabilité à l'égard
de tout équipement ou logiciel qui n'est pas fourni par MOTOROLA et qui est
rattaché au produit ou utilisé conjointement avec ce dernier. En autant que le
permette la loi, la société MOTOROLA ne pourra en aucun cas être tenue
responsable pour tout dommage indirect, spécial ou consécutif résultant de toute
poursuite pour contrefaçon d'un brevet ou prétendue violation de brevets.
Les lois aux États-Unis et dans d'autres pays protègent au nom de MOTOROLA
certains droits exclusifs visant les logiciels dont MOTOROLA possède les droits
exclusifs de reproduire des copies et de distribuer des copies desdits logiciels
MOTOROLA. Les logiciels MOTOROLA ne peuvent être utilisés qu'avec les produits
à l'intérieur desquels ils étaient installés à l'origine. Il est interdit de remplacer, de
copier, de distribuer, de modifier d'aucune façon et d'utiliser le logiciel à l'intérieur
du produit en vue de fabriquer un quelconque produit dérivé. Aucune autre
utilisation, y compris sans s'y limiter, l'altération, la modification, la reproduction, la
distribution ou l'ingénierie à rebours, d'un quelconque logiciel MOTOROLA n'est
permise. Aucune licence n'est accordée pour inférence, estoppel ou autre en vertu
des droits de brevets ou des droits d'auteur de MOTOROLA ou de tiers.
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