COMME « FOURNISSEURS ») RENONCENT À TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE
OU STATUTAIRE, CONCERNANT LE LOGICIEL, LES SERVICES, LE CONTENU ET LES MATÉRIELS
CONNEXES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE
QUALITÉ MARCHANDE ET DE NON CONTREFAÇON. SANS RESTREINDRE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE
QUI PRÉCÈDE, APOC NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUE LE LOGICIEL SATISFAIT AUX EXIGENCES
DE CERTIFICATION DE TOUTE AUTORITÉ RÉGLEMENTAIRE OU AUTRE ORGANISME D'OCTROI DE
LICENCE ASSOCIÉ, AU SEIN OU À L'EXTÉRIEUR DES ÉTATS-UNIS. APOC NE GARANTIT PAS QUE LE
LOGICIEL EST SÛR, EXEMPT DE BOGUES, DE VIRUS, OU D'ERREUR, QU'IL FONCTIONNERA SANS
INTERRUPTION, NI QUE LE LOGICIEL RÉPONDRA À VOS BESOINS. APOC NE GARANTIT PAS QUE
L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR. CERTAINS ÉTATS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSÉQUENT, LES EXCLUSIONS
SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS CE CAS, TOUTE GARANTIE
IMPLICITE EST LIMITÉE À 60 JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT OU DE LIVRAISON DU
LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT. CEPENDANT, CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS DE RESTRICTIONS
SUR LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSÉQUENT, LES RESTRICTIONS
SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS
DONNE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT JOUIR D'AUTRES DROITS,
LESQUELS PEUVENT VARIER SELON LES ÉTATS.
7.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE D'APOC
ET DES FOURNISSEURS POUR TOUTE RAISON DÉCOULANT DU PRÉSENT CLUF, OU Y AFFÉRENT, SERA
LIMITÉE À CINQ CENTS DOLLARS OU AU PRIX QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE LOGICIEL, SELON LE
MONTANT LE MOINS ÉLEVÉ DES DEUX. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI
APPLICABLE, APOC ET SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE
DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS OU DE
DOMMAGES LIÉS À LA PERTE D'ACTIVITÉ, AUX PANNES DE SYSTÈMES DE TÉLÉCOMMUNICATION, À
LA PERTE, À L'ALTÉRATION OU AU VOL DE DONNÉES, AUX VIRUS, LOGICIELS ESPIONS, PERTE DE
PROFITS OU D'INVESTISSEMENT, À L'UTILISATION DU LOGICIEL AVEC DU MATÉRIEL OU D'AUTRES
LOGICIELS QUI NE RÉPONDENT PAS AUX EXIGENCES DES SYSTÈMES D'APOC OU SIMILAIRES, QU'ILS
SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ
DU FAIT DES PRODUITS OU AUTRE, MÊME SI APOC ET/OU SES FOURNISSEURS, OU LEURS
REPRÉSENTANTS, ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET MÊME SI UN
RECOURS SPÉCIFIÉ DANS CES TERMES N'A PAS REMPLI SA FONCTION ESSENTIELLE. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT AUCUNE RESTRICTION ET/OU EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES
DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. PAR CONSÉQUENT, LES RESTRICTIONS OU
EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
8.
AUDIT. Vous acceptez qu'APOC puisse vérifier à tout moment, sur préavis raisonnable, que
l'Utilisateur final fait usage du Logiciel en conformité aux présentes conditions. Si cet audit révèle
que votre utilisation du Logiciel ne respecte pas totalement les conditions du présent CLUF,
l'Utilisateur final devra rembourser à APOC l'intégralité des frais raisonnables liés à cet audit, et
faire face aux poursuites que l'Utilisateur final peut encourir en conséquence de ce non-respect.
9.
MODIFICATION. APOC aura le droit, à tout moment, de modifier ou d'ajouter aux conditions du
présent CLUF, en donnant un avis par tout moyen qu'APOC juge, à sa seule appréciation,
raisonnable, notamment la publication d'informations concernant ces modifications, ajouts,
suppressions, interruptions ou conditions dans le Logiciel ou sur tout site Web parrainé par APOC.
En continuant d'utiliser le Logiciel après la publication de ces changements par APOC, vous indiquez
que vous acceptez les modifications apportées au présent CLUF.
10. LOI SUR LES EXPORTATIONS. Le Logiciel est soumis aux lois américaines sur le contrôle des
exportations et peut également être assujetti aux lois d'autres pays relatives aux importations et
exportations. Sauf en conformité avec la législation en vigueur et expressément autorisé par écrit
par APOC avant tout accès au Logiciel, vous ne devez en aucun cas exporter le Logiciel. Dans tous
i-STAT Alinity — System Operations Manual
Art: 746982-03 Rev. C
Rev. Date: 04-Apr-2024