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INSTRUMENT i-STAT ALINITY – CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL
Veuillez lire le CLUF avant d'utiliser cet appareil. L'utilisation de l'appareil est subordonnée par votre
acceptation des conditions du CLUF.
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Le Logiciel, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, sont la propriété
d'APOC et de ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à (i) utiliser le Logiciel pour accéder ou
tenter d'accéder à d'autres systèmes, programmes ou données d'APOC qui ne sont pas mis à la
disposition du public ; (ii) copier, reproduire, altérer, fusionner, modifier, adapter, traduire, republier,
télécharger, publier, transmettre, revendre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Logiciel (ou
les Appareils) ou décompiler, faire de l'ingénierie inverse, désassembler, ou réduire de quelque autre
façon le Logiciel en une forme qui serait perceptible par une personne ; (iii) permettre à un tiers d'utiliser
le Logiciel ou ses fonctionnalités par le biais d'une location, d'un bail, d'un temps partagé, d'un bureau
de service ou de toute autre disposition ; (iv) transférer tout droit qui vous est accordé en vertu du
présent CLUF ; (v) contourner les restrictions techniques présentes dans le Logiciel, utiliser tout outil
pour activer des fonctions ou fonctionnalités qui sont autrement désactivées dans le Logiciel,
décompiler, désassembler ou procéder à l'ingénierie inverse du Logiciel, sauf si la loi applicable le permet
autrement ; (vi) effectuer ou tenter d'accomplir toute action susceptible de gêner le bon fonctionnement
du Logiciel ; ou (vii) utiliser le Logiciel autrement que de la manière expressément autorisée par le CLUF.
Le Logiciel est fourni « en l'état » sans garantie d'aucune sorte. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE
PAR LA LOI APPLICABLE, APOC ET SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE
DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS OU DE
DOMMAGES LIÉS À LA PERTE D'ACTIVITÉ, AUX PANNES DE SYSTÈMES DE TÉLÉCOMMUNICATION, À LA
PERTE, À L'ALTÉRATION OU AU VOL DE DONNÉES, AUX VIRUS, LOGICIELS ESPIONS, PERTE DE PROFITS
OU D'INVESTISSEMENT, À L'UTILISATION DU LOGICIEL AVEC DU MATÉRIEL OU D'AUTRES LOGICIELS QUI
NE RÉPONDENT PAS AUX EXIGENCES DES SYSTÈMES D'APOC OU SIMILAIRES, QU'ILS SOIENT FONDÉS
SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES
PRODUITS OU AUTRE, MÊME SI APOC ET/OU SES FOURNISSEURS, OU LEURS REPRÉSENTANTS, ONT ÉTÉ
AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET MÊME SI UN RECOURS SPÉCIFIÉ DANS CES TERMES
N'A PAS REMPLI SA FONCTION ESSENTIELLE. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT AUCUNE RESTRICTION
ET/OU EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. PAR
CONSÉQUENT, LES RESTRICTIONS OU EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À
VOTRE CAS.
VEUILLEZ LIRE LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») AVANT D'UTILISER
L'APPAREIL. EN UTILISANT L'APPAREIL, L'UTILISATEUR FINAL INDIQUE SON ACCEPTATION DU PRÉSENT
CLUF. LES DROITS SONT ACCORDÉS DANS LES PRÉSENTES SOUS RÉSERVE QUE L'UTILISATEUR FINAL
ACCEPTE LE PRÉSENT CONTRAT. SI L'UTILISATEUR FINAL N'ACCEPTE PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT
CLUF, L'UTILISATEUR FINAL NE DOIT PAS UTILISER L'APPAREIL.
1.
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composants logiciels (collectivement, l'« Appareil »). Le présent CLUF constitue un contrat légal
entre vous (« vous », « utilisateur final ») et Abbott Point of Care Inc. (« APOC », « nous », « notre »
ou « nos ») qui décrit les conditions générales applicables à votre utilisation du logiciel installé ou
i-STAT Alinity — System Operations Manual
Art: 746982-03 Rev. C
Rev. Date: 04-Apr-2024
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