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utilisé en relation avec l'Appareil, y compris tout logiciel déjà préinstallé sur l'Appareil, logiciel que
vous pouvez télécharger sur istat-alinity.html, outils et composants Web, ainsi que toutes les
modifications, améliorations, mises à jour ou mises à niveau de ceux-ci collectivement, (le
« Logiciel »).
2.
OCTROI DE LICENCE ET RESTRICTIONS. Sous réserve des conditions énoncées dans le présent CLUF,
APOC vous accorde une licence personnelle, limitée, non exclusive, non transférable et incessible,
pendant la durée du présent contrat (telle que définie à la Section 4), pour accéder par voie
électronique au Logiciel et l'utiliser, dans le seul but d'utiliser l'Appareil conformément au manuel
d'utilisation du système (le « Manuel »). Vous n'êtes pas autorisé en vertu du présent CLUF à
effectuer l'une des actions suivantes et ne permettrez à aucun tiers de se livrer aux activités
suivantes : (i) accéder ou tenter d'accéder à d'autres systèmes, programmes ou données d'APOC
qui ne sont pas mis à la disposition du public ; (ii) copier, reproduire, altérer, fusionner, modifier,
adapter, traduire, republier, télécharger, publier, transmettre, revendre ou distribuer de quelque
manière que ce soit le Logiciel (ou les Appareils) ou décompiler, faire de l'ingénierie inverse,
désassembler, ou réduire de quelque autre façon le Logiciel en une forme qui serait perceptible par
une personne ; (iii) permettre à un tiers d'utiliser le Logiciel ou ses fonctionnalités par le biais d'une
location, d'un bail, d'un temps partagé, d'un bureau de service ou de toute autre disposition ; (iv)
transférer tout droit qui vous est accordé en vertu du présent CLUF ; (v) contourner les restrictions
techniques présentes dans le Logiciel, utiliser tout outil pour activer des fonctions ou
fonctionnalités qui sont autrement désactivées dans le Logiciel, décompiler, désassembler ou
procéder à l'ingénierie inverse du Logiciel, sauf si la loi applicable le permet autrement ; (vi)
effectuer ou tenter d'accomplir toute action susceptible de gêner le bon fonctionnement du
Logiciel ; ou (vii) utiliser le Logiciel autrement que de la manière expressément autorisée par la
présente Section 2.
3.
DROITS RÉSERVÉS ET PROPRIÉTÉ. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. APOC se
réserve tout droit qui ne vous est pas expressément accordé aux termes du présent CLUF. Le
Logiciel est la propriété exclusive et confidentielle d'APOC et de ses concédants de licence et est
protégé par les lois sur les droits d'auteur, le secret commercial et autres lois afférentes à la
propriété intellectuelle. APOC et ses concédants de licence détiennent les titres, les droits d'auteur
et d'autres droits de propriété intellectuelle à l'échelle internationale du Logiciel et de toutes les
copies du Logiciel. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit relatif aux marques commerciales
ou marques de service d'APOC.
4.
DURÉE ET RÉSILIATION. Le Logiciel est concédé sous licence pendant la durée d'utilisation des
Appareils par l'Utilisateur final, sous réserve du respect des conditions du présent CLUF et du
Manuel (la « Durée »). Le présent CLUF sera automatiquement résilié si vous ne respectez pas l'une
de ses conditions générales, y compris, mais sans s'y limiter, si vous tentez de copier le Logiciel, ou
de transférer une copie du Logiciel ou une partie de celui-ci à une autre partie ou essayez de
modifier le Logiciel de quelque manière que ce soit. À la suite de la résiliation, vous devez
immédiatement cesser d'utiliser le Logiciel. La résiliation du présent CLUF n'affectera en rien les
droits d'APOC en vertu des présentes.
5.
CONFIDENTIALITÉ. Pour plus d'informations sur nos politiques de confidentialité, veuillez consulter
la Politique de confidentialité disponible à l'adresse
confidentialité »)>. Vous acceptez d'être lié par la Politique de confidentialité, qui peut être
modifiée à l'occasion conformément à ses conditions.
6.
EXCLUSION DE GARANTIES. SAUF DISPOSITIONS EXPRESSES DES PRÉSENTES, LE LOGICIEL, LES
SERVICES ET TOUT CONTENU ACCESSIBLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU LOGICIEL SONT FOURNIS « EN
L'ÉTAT » ET, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, APOC, SES FILIALES,
CONCÉDANTS DE LICENCE, CONTENUS TIERS OU PRESTATAIRES DE SERVICE, REVENDEURS ET
FOURNISSEURS (LE CAS ÉCHÉANT), (APOC, et al SONT DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT AUX PRÉSENTES
i-STAT Alinity — System Operations Manual
www.globalpointofcare.abbott
Art: 746982-03 Rev. C
(« Politique de
Rev. Date: 04-Apr-2024
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