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Commonwealth de Massachusetts
Exigences relatives à l'installation de détecteurs de
monoxyde de carbone et à l'affichage aux sorties
d'évacuation pour l'État du Massachusetts
Les exigences suivantes s'appliquent à tous les appareils
à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur installés
dans une habitation, édifice ou structure utilisés en tout ou
en partie à des fi ns résidentielles, incluant les propriétés
du Commonwealth, et lorsque la sortie d'évacuation est
placée à moins de sept (7) pieds au-dessus du niveau du
sol, incluant, mais non limité aux terrasses et porches :
1 . INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE
CARBONE . Au moment de l'installation d'un appareil
à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur, le
plombier ou le technicien du gaz faisant l'installation
doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de carbone
muni d'une alarme et d'une pile de secours est installé
et raccordé à un circuit électrique par raccordement fixe
sur le même étage sur lequel l'appareil à gaz doit être
installé . De plus, le plombier ou technicien du gaz faisant
l'installation doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde
de carbone muni d'une alarme et à raccordement
fixe ou à pile se trouve sur chacun des étages de
l'habitation, édifice ou structure dans lequel l'appareil
à gaz doit être installé . Le propriétaire de l'habitation,
édifice ou structure est responsable de retenir les
services de professionnels qualifiés et agréés pour
l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone à
raccordement fixe .
a . Dans le cas où l'appareil à gaz à évacuation par sortie
horizontale au mur serait installé dans un espace
restreint ou un grenier, le détecteur de monoxyde de
carbone à raccordement fixe muni d'une alarme et d'une
pile de secours peut être installé à l'étage adjacent .
b . Dans le cas où le propriétaire ne peut répondre aux
exigences pour cette subdivision au moment de
l'installation, il a trente (30) jours pour satisfaire aux
conditions énoncées ci-dessus et doit, pendant la
période en question de trente (30) jours, faire installer
un détecteur de monoxyde de carbone muni d'une
alarme et fonctionnant à piles .
2 . DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE
HOMOLOGUÉS . Tous les détecteurs de monoxyde de
carbone requis par les présentes doivent répondre aux
exigences de NFPA 720 et doivent être homologués IAS
et classifiés selon ANSI/UL 2034 .
3 . AFFICHAGE . Une plaque d'identification en métal
ou plastique doit être fixée de façon permanente à
l'extérieur de l'édifice à une hauteur minimale de huit
(8) pieds au-dessus du niveau du sol et alignée avec
la sortie d'évacuation d'un appareil à gaz à évacuation
avec sortie horizontale au mur . Le texte suivant doit être
imprimé sur la plaque, en caractères d'au moins un demi
(1/2) pouce de hauteur, «GAS VENT DIRECTLY BELOW .
KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» .
4 . INSPECTION . L'installation d'un appareil à gaz à sortie
d'évacuation horizontale au mur ne peut être approuvée
par l'État ou l'inspecteur de gaz local à moins que
l'inspecteur, lors de l'inspection, constate l'installation
de détecteurs de monoxyde de carbone et de l'affichage
tels qu'exigés par le 248 CMR 5 .08(2)
(a)1 à 4 .
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR
5 .08(2)(a)1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils
suivants :
1 . Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment
Not Required to Be Vented» dans l'édition courante du
NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et 2 . Un appareil à
gaz avec sortie horizontale au mur homologué Product
Approved et installé dans une pièce ou structure séparée
d'une habitation, édifice ou structure, utilisés en tout ou
en partie à des fins résidentielles .
(c) EXIGENCES POUR LE FABRICANT—FOURNISSANT LE
SYSTÈME D'ÉVACUATION POUR APPAREILS À GAZ .
Lorsque le fabricant d'un appareil à gaz avec sortie
horizontale au mur homologué Product Approved fournit
une configuration de système d'évacuation ou des
accessoires d'évacuation avec l'appareil, les instructions
fournies par le fabricant pour l'installation de l'appareil et
du système d'évacuation doivent inclure :
1 . Des instructions détaillées sur la configuration
du système d'évacuation ou sur les accessoires
d'évacuation; et
2 . Une liste complète des pièces requises par la
configuration du système d'évacuation ou par le système
d'évacuation .
(d) EXIGENCES POUR LE FABRICANT—NE FOURNISSANT
PAS LA CONFIGURATION OU LE SYSTÈME
D'ÉVACUATION . Lorsque le fabricant d'un appareil à
gaz avec sortie horizontale au mur homologué Product
Approved ne fournit pas les pièces pour l'évacuation
des gaz de combustion, mais identifie un «système
d'évacuation spécial», les exigences suivantes doivent
être remplies par le fabricant :
1 . Les instructions relatives au «système d'évacuation
spécial» doivent être incluses avec les instructions
d'installation de l'appareil; et
2 . Le «système d'évacuation spécial» doit être homologué
Product Approved par le Conseil et les instructions
du système doivent inclure une liste de pièces et des
instructions d'installation détaillées .
(e) Une copie des instructions d'installation de l'appareil
à gaz avec sortie horizontale au mur homologué
Product Approved, des instructions pour le système
d'évacuation, des listes de pièces pour les instructions
d'évacuation et/ou des instructions de la configuration
du système d'évacuation doivent être conservées avec
l'appareil lorsque l'installation est complétée .
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