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Annexes
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GÉNÉRALITÉS
Contrat de licence d'utilisateur final de SYNC® (LICENCE)
• Vous avez fait l'acquisition d'un appareil (« L'APPAREIL ») qui
comprend un logiciel autorisé par Ford Motor Company et ses sociétés
affiliées (« FORD MOTOR COMPANY ») d'une société affiliée de
Microsoft Corporation (« MS »). Ces logiciels installés provenant de MS,
ainsi que les médias associés, les documents imprimés, la documentation
électronique ou sur Internet (« LOGICIEL MS ») sont protégés par des
lois et des traités internationaux sur la propriété intellectuelle. Le
LOGICIEL MS est autorisé sous licence, il n'est pas vendu. Tous droits
réservés.
• Le LOGICIEL MS peut interfacer et/ou communiquer avec des logiciels
ou systèmes supplémentaires fournis par FORD MOTOR COMPANY, ou
peut être mis à jour ultérieurement pour interfacer et communiquer avec
de tels logiciels. Les logiciels et systèmes supplémentaires de FORD
MOTOR COMPANY, ainsi que les médias associés, les documents
imprimés, la documentation électronique ou sur Internet (« LOGICIEL
FORD ») sont protégés par des lois et des traités internationaux sur la
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL FORD est autorisé sous licence, il
n'est pas vendu. Tous droits réservés.
• Le LOGICIEL MS et/ou le LOGICIEL FORD peut interfacer et/ou
communiquer avec des logiciels ou systèmes supplémentaires provenant
de fournisseurs de logiciels et services tiers, ou peut être mis à jour
ultérieurement pour interfacer ou communiquer avec de tels logiciels.
Les logiciels et services supplémentaires provenant de tiers, ainsi que les
supports connexes, les documents imprimés, la documentation
électronique ou sur Internet (« LOGICIELS DE TIERS ») sont protégés
par des lois et des traités internationaux sur la propriété intellectuelle.
Les LOGICIELS DE TIERS ne sont pas vendus, seule une licence
d'utilisation est accordée. Tous droits réservés.
• Le LOGICIEL MS, le LOGICIEL FORD et les LOGICIELS DE TIERS
sont ci-après désignés collectivement et individuellement par le terme
« LOGICIEL ».
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE CONTRAT
D'UTILISATEUR FINAL (« LICENCE »), N'UTILISEZ PAS CET
APPAREIL OU NE COPIEZ PAS CE LOGICIEL. TOUTE
UTILISATION DU LOGICIEL, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER,
L'UTILISATION DU LOGICIEL SUR L'APPAREIL, SIGNIFIE QUE
VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE (OU
QUE VOUS ENTÉRINEZ TOUT CONSENTEMENT PRÉCÉDENT).
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