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temps, généralement de 30 secondes, voire moins. L'EDR de ce
véhicule est conçu pour enregistrer les données telles que :
• la façon dont fonctionnaient différents systèmes du véhicule;
• le bouclage des ceintures de sécurité du conducteur et des
passagers;
• (le cas échéant) la distance d'enfoncement de la pédale
d'accélérateur ou de frein par le conducteur;
• la vitesse du véhicule;
• la direction dans laquelle le conducteur a tourné le volant.
Ces données peuvent aider à fournir une meilleure
compréhension des circonstances dans lesquelles les accidents et
les blessures surviennent.
Nota : L'enregistreur EDR ne sauvegarde des données qu'à
l'occasion d'un accident; aucune donnée n'est enregistrée par
l'enregistreur EDR dans les conditions normales de conduite et
aucune donnée, ni aucun renseignement personnel (par exemple,
le nom, le sexe, l'âge et le lieu de l'accident), ne sont enregistrés
(reportez-vous ci-dessous pour connaître la politique de
confidentialité applicable au service d'assistance 911 et au
service Conditions de circulation, Itinéraires et Renseignements).
Cependant, des tiers tels que les autorités policières, peuvent
combiner les données de l'enregistreur EDR avec les données
d'identification personnelles habituellement consignées à
l'occasion de l'enquête qui suit une collision.
Pour lire les données mémorisées par l'enregistreur EDR, un
équipement spécial est nécessaire et il faut avoir accès au
véhicule ou à l'enregistreur. Outre le constructeur du véhicule,
des tiers tels que les autorités policières, lesquelles sont dotées
d'un tel équipement, peuvent lire ces données s'ils ont accès au
véhicule ou à l'EDR. Ford et Ford du Canada n'accéderont pas à
ces données sans votre autorisation préalable, à moins d'y être
obligées par une ordonnance de tribunal, par l'application d'une
loi, par une instance gouvernementale ou par la demande d'un
tiers détenant un pouvoir légal. Des tiers peuvent demander
d'avoir accès à ces données, indépendamment de Ford et de Ford
du Canada.
Nota : Y compris dans la mesure où une quelconque loi portant
sur les enregistreurs de données d'événement s'applique
également à SYNC® ou à ses fonctionnalités, veuillez noter ce qui
Introduction
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