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Dans les pays de l'Union Européenne :
Remarque : Ce marquage s'applique uniquement aux pays de l'Union Européenne
(EU).
Les batteries ou emballages de batteries sont marqués conformément à la Directive
européenne 2006/66/CE en matière de batteries et d'accumulateurs, et de leurs
déchets. Cette directive, applicable à l'ensemble de l'Union Européenne, concerne
la collecte et le recyclage des batteries et accumulateurs usagés. Cette marque est
apposée sur diverses batteries pour indiquer que ces dernières ne doivent pas être
jetées, mais récupérées en fin de vie, conformément à cette directive.
Conformément à la Directive européenne 2006/66/CE, les batteries et
accumulateurs sont étiquetés pour indiquer qu'ils doivent être collectés séparément
et recyclés en fin de vie. L'étiquette peut également présenter un symbole chimique
correspondant au métal utilisé dans la batterie (Pb pour plomb, Hg pour mercure et
Cd pour cadmium). Les utilisateurs de batteries et d'accumulateurs ne doivent pas
mettre au rebut ces batteries et accumulateurs comme des déchets municipaux non
triés, mais ils doivent utiliser la structure de collecte mise à disposition des clients
pour le retour, le recyclage et le traitement des batteries et accumulateurs. La
participation des clients est essentielle pour réduire tout effet potentiel des batteries
et accumulateurs sur l'environnement et la santé en raison de la présence possible
de substances dangereuses que peuvent contenir ces produits. Pour assurer une
collecte et un traitement approprié, adressez-vous à votre interlocuteur IBM
habituel.
Cette consigne est fournie conformément au décret royal espagnol 106/2008 : le
prix au détail des piles, accumulateurs et batteries comprend le coût de gestion des
déchets.
Pour la Californie :
Le système peut comprendre des éléments contenant du perchlorate, nécessitant
un traitement spécial. Voir http://www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate/.
La remarque susmentionnée a été ajoutée conformément à la réglementation
californienne (Titre 22, Division 4.5, Chapitre 33 - Best Management Practices for
Perchlorate Materials). Ce produit/composant peut comporter une batterie Li MnO2,
qui contient du perchlorate.
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Annexe D. Remarques
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