DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates suiv-
antes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à laquelle
le produit est mis en service pour la première fois, et ce pour une période de :
VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation privée et DOUZE
(12) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation commerciale. Toutefois, la période
de couverture de la garantie sur une motoneige livrée entre le 1er juin et le 1er décem-
bre d'une année donnée expirera le 30 novembre de l'année suivante Une motoneige
est à usage commercial lorsqu'elle est destinée à générer des revenus ou utilisée en
relation avec des postes ou emplois au cours de la période de garantie. Elle est aussi à
usage commercial lorsque, à tout moment au cours de la période de garantie, elle
comporte des étiquettes commerciales ou est immatriculée pour un usage commer-
cial.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services en
vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date d'échéance
originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la garantie sont
sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre pays.
CONDITIONS D'APPLICATION DE LA GARANTIE
La présente garantie s'applique seulement si chacune des conditions suivantes est
respectée :
• La motoneige Ski-Doo 2024 doit être achetée en tant que véhicule neuf et non
utilisé par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire/distributeur Ski-
Doo autorisé à distribuer des produits Ski-Doo dans le pays où la vente a été
conclue;
• Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué et
documenté;
• Le produit doit être enregistré en bonne et due forme par un distributeur/conces-
sionnaire Ski-Doo autorisé;
• La motoneige Ski-Doo 2024 doit être acheté dans l'EEE par un résident de l'EEE,
dans la CEI par un résident de la CEI ou en Turquie par un résident de la Turquie;
et
• L'entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être effectué dans
les délais prescrits pour que la garantie soit maintenue. BRP se réserve le droit
de rendre la couverture de garantie conditionnelle à la preuve que l'entretien a
été effectué adéquatement.
Si l'une des conditions précédentes n'est pas satisfaite, BRP n'a pas l'obligation
d'honorer la garantie limitée liée aux véhicules en question et ce, tant pour une utili-
sation privée que commerciale. De telles restrictions sont nécessaires afin que BRP
puisse préserver le caractère sécuritaire de ses produits ainsi que la sécurité de ses cli-
ents et du public.
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