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sous un contrat de licence di érent.
GPL
Le Licencié peut inclure un code soumis aux dis-
positions d'une des versions de la licence GNU
GPL dans le Logiciel modi é ou non et distribuer
l'ensemble sous les conditions de la même version
de la licence GNU GPL.
Le Licencié peut inclure le Logiciel modi é ou
non dans un code soumis aux dispositions d'une
des versions de la licence GNU GPL et distribuer
l'ensemble sous les conditions de la même version
de la licence GNU GPL.
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux
sur le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel
Initial est soumise au respect des conditions dans
lesquelles le Titulaire a choisi de di user son œuvre
et nul autre n'a la faculté de modi er les condi-
tions de di usion de ce Logiciel Initial. Le Titu-
laire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au
moins régi par le Contrat et ce, pour la durée visée
à l'article 4.2.
Le Licencié qui a développé une Contribution est
titulaire sur celle-ci des droits de propriété intellec-
tuelle dans les conditions dé nies par la législation
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5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU
Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS
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