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les éventuels droits conférés par ces brevets aux
Licenciés successifs qui utiliseraient, exploiterai-
ent ou modi eraient le Logiciel. En cas de ces-
sion de ces brevets, le Concédant s'engage à faire
reprendre les obligations du présent alinéa aux
cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans
restriction quant aux domaines d'application, étant
ci-après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous
toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier,
ou d'en tester le fonctionnement a n de déter-
miner les idées et principes qui sont à la base de
n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci,
lorsque le Licencié e ectue toute opération de
chargement, d'a chage, d'exécution, de transmis-
sion ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte
le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou
d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et
le droit de reproduire le logiciel en résultant. Le
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