Publicité
Les langues disponibles
Les langues disponibles
ses développeurs déclinent toute responsabi-
lité en cas de dégâts ou dommages (physiques
ou moraux) dus à une mauvaise utilisation. Veuil-
lez noter que la garantie du matériel n'est bien
entendu pas concernée. Si vous avez des questions,
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-
vous sur https://www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue
d'une concertation entre ses auteurs a n que le res-
pect de deux grands principes préside à sa rédac-
tion :
* d'une part, le respect des principes de dif-
fusion des logiciels libres : accès au code source,
droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit appli-
cable, le droit français, auquel elle est conforme,
tant au regard du droit de la responsabilité civile
que du droit de la propriété intellectuelle et de la
protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des
droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs]
I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établisse-
ment public de recherche à caractère scienti que,
technique et industriel, dont le siège est situé 25
rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que
FR
23
Publicité
