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Les langues disponibles
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donné sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le
rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc
à des développeurs ou des professionnels avertis
possédant des connaissances informatiques appro-
fondies. Les utilisateurs sont donc invités à char-
ger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins
dans des conditions permettant d'assurer la sécu-
rité de leurs systèmes et/ou de leurs données et,
plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans
les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut
être reproduit et di usé librement, sous réserve
de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression
de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout
logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux
décide de soumettre l'exploitation aux dispositions
qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils
seront écrits avec une lettre capitale, auront la sig-
ni cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code
Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de
l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme
FR
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