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Les langues disponibles
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FR
- CNRS, établissement public à caractère scienti-
que et technologique, dont le siège est situé 3 rue
Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique
et en Automatique - INRIA, établissement pub-
lic à caractère scienti que et technologique, dont
le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquen-
court, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex.
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont
l'objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté
de modi cation et de redistribution du logiciel régi
par cette licence dans le cadre d'un modèle de dif-
fusion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains
devoirs à la charge des utilisateurs a n de préserver
ce statut au cours des redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie,
de modi cation et de redistribution qui en décou-
lent ont pour contrepartie de n'o rir aux utilisa-
teurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser
sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patri-
moniaux et les concédants successifs qu'une res-
ponsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur
les risques associés au chargement, à l'utilisation,
à la modi cation et/ou au développement et à
la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant
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Préambule
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