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Les langues disponibles
Les langues disponibles
FR
de Code Source et éventuellement de Code Objet
et le cas échéant sa documentation, dans leur état
au moment de leur première di usion sous les ter-
mes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au
moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions
et des lignes de programme du Logiciel et auquel
l'accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la
compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits
patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel
ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au
moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne
physique ou morale distribuant le Logiciel sous le
Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des modi ca-
tions, corrections, traductions, adaptations et/ou
nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logi-
ciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module
Interne.
Module : désigne un ensemble de chiers sources y
compris leur documentation qui permet de réaliser
des fonctionnalités ou services supplémentaires à
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