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Les langues disponibles
Les langues disponibles
ceux fournis par le Logiciel.
Module Externe : désigne tout Module, non
dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logi-
ciel s'exécutent dans des espaces d'adressage dif-
férents, l'un appelant l'autre au moment de leur
exécution.
Module Interne : désigne tout Module lié au Logi-
ciel de telle sorte qu'ils s'exécutent dans le même
espace d'adressage.
GNU GPL : désigne la GNU General Public License
dans sa version 2 ou toute version ultérieure, telle
que publiée par Free Software Foundation Inc.
Parties : désigne collectivement le Licencié et le
Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au
pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concé-
dant au Licencié d'une licence non exclusive, ces-
sible et mondiale du Logiciel telle que dé nie ci-
après à l'article 5 pour toute la durée de protection
des droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Con-
trat est réputée acquise du fait du premier des faits
suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen
notamment par téléchargement à partir d'un
FR
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